Mise à jour le 24 sept. 2026
Publié le 16 juin 2023 – Mis à jour le 24 septembre 2026
En formation plénière
- Ordre du jour
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- Opération de travaux La Ruche – point d’avancement
- Approbation du budget rectificatif N°1
- Adoption de tarifs
- Information sur la mise en place du dispositif « lanceurs d’alerte »
- Présentation des rapports d’activité de la référente déontologue
- Campagne d’emploi 2023 – vote d’un emploi complémentaire
- Avis sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime pour charge administrative et taux maximum (2023/2024)
- Approbation de l’évolution du régime indemnitaire des personnels BIATSS
- Modification de la délibération relative aux contrats conclus en application de l’article L954-3 du code de l’éducation
- Exonération des droits d’inscription : clarification des critères généraux
- Examen des avis de la CFVU
- Propositions d’admissions en non-valeur et de remise gracieuse
- Approbation de conventions
- Approbation du lancement et de la signature d’un marché public
- Questions diverses
- Délibérations
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- (Ré)écouter la séance
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Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.