Mise à jour le 06 déc. 2021
L’exercice des missions et l’action administrative se traduisent par l’édiction d’un grand nombre d’actes. Le/la Président.e de l'Université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le conseil académique, par ses délibérations et avis, assurent l'administration et le bon fonctionnement de l'Université.

 
Statuts et règlements
  • Les statuts de l'Université
    Approuvés par le Conseil d'administration du 27 avril 2018, modifiés en séance du 20 septembre 2019
  • Règlement intérieur de l'Université
    Approuvé par le Conseil d'administration du 13 juillet 2018, modifiés suite au CA du 14 décembre 2018, du 1er février 2019, du 24 mai 2019, du 10 juillet 2020, du 23 octobre 2020 et du 26 novembre 2021

Délibérations

Conseil d'administration

2021

2020

  • CA du 7 janvier 2021
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, administratrice provisoire
  • CA du 11 décembre 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente, en visioconférence
  • CA du 30 novembre 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente, en visioconférence
  • CA du 23 octobre 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 18 septembre 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 10 juillet 2020
    Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 12 juin 2020
    Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 15 mai 2020
    Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 13 mars 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 24 janvier 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 6 décembre 2019
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente

2019

2018

2017

2016

Conseil académique

2021

2020

2019

Commission de la Formation et de la Vie Universitaire
2021

2020

2019

Arrêtés
  • Autorisation d'occupation temporaire du domaine public 
  • Délégations de pouvoirs
  • Délégations de signature
  • Marchés publics (attributions et déclarations sans suite)
  • Jurys d'examens / scolarité
  • Compositions des instances
  • Avis de vacances
  • Élections
  • Divers
    → Consultez les arrêtés
Sections disciplinaires

Issues du Conseil académique, les deux sections, constituées de membres élu.es, exerce au nom de l'Université le pouvoir disciplinaire à l'égard des enseignant.es-chercheur.es (SDP) et à l'égard des étudiant.es (SDU)​​​ :