Mise à jour le 11 juin 2020
L’exercice des missions et l’action administrative se traduisent par l’édiction d’un grand nombre d’actes. Le/la Président.e de l'Université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le conseil académique, par ses délibérations et avis, assurent l'administration et le bon fonctionnement de l'Université.

 
Statuts et règlements

Délibérations
Conseil d'administration

Compilations des délibérations du CA, en formation plénière

Conseil académique

Délibérations du CAc, de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission recherche (CR), en formation plénière

Arrêtés
Sections disciplinaires

Issues du Conseil académique, les deux sections, constituées de membres élu.es, exerce au nom de l'Université le pouvoir disciplinaire à l'égard des enseignant.es-chercheur.es (SDP) et à l'égard des étudiant.es (SDU)​​​ :