Mise à jour le 14 sept. 2020
L’exercice des missions et l’action administrative se traduisent par l’édiction d’un grand nombre d’actes. Le/la Président.e de l'Université par ses décisions, le conseil d'administration par ses délibérations et le conseil académique, par ses délibérations et avis, assurent l'administration et le bon fonctionnement de l'Université.

 
Statuts et règlements
  • Les statuts de l'Université
    Approuvés par le Conseil d'administration du 27 avril 2018, modifiés en séance du 20 septembre 2019
  • Règlement intérieur de l'Université
    Approuvé par le Conseil d'administration du 13 juillet 2018, modifiés suite au CA du 14 décembre 2018, du 1er février 2019, du 24 mai 2019 et du 10 juillet 2020

Délibérations
Conseil d'administration

Compilations des délibérations du CA, en formation plénière

  • CA du 18 septembre 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 10 juillet 2020
    Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 12 juin 2020
    Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 15 mai 2020
    Conseil d'administration plénier en visioconférence, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 13 mars 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 24 janvier 2020
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 6 décembre 2019
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente
  • CA du 8 novembre 2019
    Conseil d'administration plénier, sous la présidence de Nathalie Dompnier, Présidente

Conseil académique

Délibérations du CAc, de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission recherche (CR), en formation plénière

Arrêtés
Sections disciplinaires

Issues du Conseil académique, les deux sections, constituées de membres élu.es, exerce au nom de l'Université le pouvoir disciplinaire à l'égard des enseignant.es-chercheur.es (SDP) et à l'égard des étudiant.es (SDU)​​​ :