Mise à jour le 30 juin 2023
Publié le 16 juin 2023 – Mis à jour le 30 juin 2023
En formation plénière
- Ordre du jour
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- Opération de travaux La Ruche – point d’avancement
- Approbation du budget rectificatif N°1
- Adoption de tarifs
- Information sur la mise en place du dispositif « lanceurs d’alerte »
- Présentation des rapports d’activité de la référente déontologue
- Campagne d’emploi 2023 – vote d’un emploi complémentaire
- Avis sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime pour charge administrative et taux maximum (2023/2024)
- Approbation de l’évolution du régime indemnitaire des personnels BIATSS
- Modification de la délibération relative aux contrats conclus en application de l’article L954-3 du code de l’éducation
- Exonération des droits d’inscription : clarification des critères généraux
- Examen des avis de la CFVU
- Propositions d’admissions en non-valeur et de remise gracieuse
- Approbation de conventions
- Approbation du lancement et de la signature d’un marché public
- Questions diverses
- Délibérations
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- (Ré)écouter la séance
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Il est possible d'écouter les séquences correspondant à chaque point de l'ordre du jour après authentification à l'intranet. Si le panneau latéral ne s'est pas automatiquement ouvert, il vous suffit de cliquer sur le pictogramme "bulle", sur la droite du lecteur pour naviguer dans l'enregistrement afin de consulter directement un point précis de l'ordre du jour.