CA du 18 novembre 2022

1. Échanges sur l’avancée du projet PLURIEL 2024
2. Adoption de la cartographie des risques comptables et du plan d’action du contrôle interne
3. Échange sur l’adhésion à l'accord européen sur la réforme de l’évaluation de la recherche
4. Approbation des statuts de l’UFR Temps et Territoires (sous réserve)
5. Avis sur la nomination d’une directrice du service commun de formation continue
6. Propositions d’admission en non-valeurs
7. Approbation de conventions
8. Questions diverses

• Acte 2022-19 - Échanges sur l'avancée du projet PLURIEL 2024

  • Acte 2022-19 - Échanges sur l'avancée du projet PLURIEL 2024 Fichier PDF, 299 Ko
• Délibération n°2022-68 - Adoption de la cartographie des risques comptables et du plan d'action du contrôle interne

  • Délibération n°2022-68 - Adoption de la cartographie des risques comptables et du plan d'action du contrôle interne Fichier PDF, 280 Ko
  • Catalogue de risques 2021-2022 Microsoft Excel Office 2007, 118 Ko
  • Support de présentation de la gestion de risques 2021-2022 Microsoft PowerPoint Office 2007, 2 Mo
  • Gestion des risques de l'Université - Rapport année universitaire 2021-2022 Fichier PDF, 401 Ko
  • Cartographie des risques 2021-2022 par l'Agence comptable Microsoft Excel Office 2007, 723 Ko
  • Fiche d'évaluation - processus Agence comptable Archive ZIP, 4 Mo
• Acte 2022-20 - Échanges sur l'adhésion à l'accord européen sur la réforme de l’évaluation de la recherche

  • Acte 2022-20 - Échanges sur l'adhésion à l'accord européen sur la réforme de l’évaluation de la recherche Fichier PDF, 279 Ko
  • Accord sur la réforme de l'évaluation de la recherche Fichier PDF, 815 Ko
• Délibération n°2022-69 - Approbation de la révision des statuts de l’UFR Temps et Territoires

  • Délibération n°2022-69 - Approbation de la révision des statuts de l’UFR Temps et Territoires Fichier PDF, 281 Ko
  • Anciens statuts de l'UFR TT (approuvé par le CA d'octobre 2014) Fichier PDF, 536 Ko
  • Procès-verbal du Conseil plénier de l'UFR TT (10 novembre 2022) Fichier PDF, 236 Ko
  • Statuts révisés de l'UFR TT (novembre 2022) Fichier PDF, 516 Ko
• Délibération n°2022-70 - Avis sur la nomintion de la Direction du Service commun de formation continue

  • Délibération n°2022-70 - Avis sur la nomintion de la Direction du Service commun de formation continue Fichier PDF, 282 Ko
  • Renouvellement Florence Feutrice, directrice SCFC Fichier PDF, 87 Ko
• Délibération n°2022-71 - Propositions d'admission en non-valeur

  • Délibération n°2022-71 - Propositions d'admission en non-valeur Fichier PDF, 278 Ko
  • Tableau des demandes d'admission en non-valeur pour le CA du 18/11/2022 Fichier PDF, 538 Ko
• Délibération n°2022-72 - Approbation d'une convention

  • Délibération n°2022-72 - Approbation d'une convention - GIP Institut français d'islamologie Fichier PDF, 294 Ko
  • Convention constitutive du GIP Institut français d'islamologie (septembre 2022) Fichier PDF, 7 Mo
• Acte n°2022-21 - Suivi des inscriptions en licence et master - rentrée 2022

  • Acte n°2022-21 - Suivi des inscriptions en licence et master - rentrée 2022 Fichier PDF, 277 Ko
  • Bilan Parcoursup - rentrée 2022 Fichier PDF, 753 Ko
  • Suivi des inscriptions en M1 (hors MEEF) au regard des capacités d'accueil 2022/2023 Microsoft Excel Office 2007, 40 Ko
  • Suivi des inscriptions en M1 (hors MEEF) au regard des capacités d'accueil 2022/2023 - avec comparaison 2021/2022 Microsoft Excel Office 2007, 40 Ko
  • Suivi des candidatures et inscriptions en M1 MEEF de 2018 à 2022 Microsoft Excel Office 2007, 14 Ko
  • Effectifs des Prépas CAPES et AGREG 2021 et 2022 Microsoft Excel Office 2007, 11 Ko

Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.