En formation plénière
- Ordre du jour
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Partie – Informations et échanges
1. Actualités de l’établissement
2. Bilan césure 2019-2020
-> point reporté
Partie – Adoptions
3. Convention engagement césure
-> point reporté
4. Chartes de fonctionnement : sous-commission Aides sociales et sous-commission Initiatives Etudiantes (CVEC)
5. Dérogations campagne d’admission 2020-2021 des M1 de la faculté de Droit Julie-Victoire DAUBIÉ
6. Dérogations campagne d’admission L2 L3 M2
7. Modification règlements de scolarité des Licences de Droit (Administration Économique et Sociale et Administration Publique) et Master 2 Droit privé, parcours droit processuel, procédures et voies d’exécution
Partie – Avis
8. Calendrier universitaire 2020-2021
9. Maquettes Diplômes d’Université 2020-2021
10. Exonération partielle des droits de scolarité des étudiants étrangers hors UE
11. Rapport congés projet pédagogique
12. LP Négociateur touristique, UFR de LANGUES
13. Conventions
14. Commission FSDIE du 10 décembre 2019
-> point retiré, la commission n'ayant pu se réunir.
Questions diverses - Délibérations
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