CA du 10 mars 2023

1. Échanges sur le projet PLURIEL 2024
2. Feuille de route Science et Société : Bilan et perspectives
3. Élection de la Vice-Présidente étudiante ou du Vice-Président étudiant du Conseil d’administration
4. Élection de la représentante étudiante ou du représentant étudiant au sein de l’instance préparatoire
5. Approbation du compte financier 2022
6. Adoption de tarifs
7. Approbation de la révision des lignes directrices de gestion relatives au RIPEC
8. RIPEC : approbation du nombre de primes individuelles 2022-2023
9. Présentation du rapport d’activité du service commun de la formation continue
   → Reportée à un prochain CA
10. Approbation des avis de la CFVU
11. Approbation de conventions
12. Propositions d’admissions en non-valeur et de remises gracieuses
    → Reportées au prochain CA
13. Approbation du lancement et de la signature de marchés publics
14. Questions diverses

Publiées après signature

• Acte n°2023-03 relatif au projet PLURIEL 2024

  • Acte n°2023-02 relatif au projet PLURIEL 2024 Fichier PDF, 193 Ko
• Délibération n°2023-10 relative à la Feuille de route Science et Société : Bilan et perspectives

  • Délibération n°2023-10 relative à la Feuille de route Science et Société : Bilan et perspectives Fichier PDF, 205 Ko
  • Bilan feuille de route sciences et société Fichier PDF, 683 Ko
• Délibération n°2023-11 relative à l'élection de la Vice - Présidente étudiante ou du Vice - Président étudiant du Conseil d’administration

  • Délibération n°2023-11 relative à l'élection de la Vice - Présidente étudiante ou du Vice - Président étudiant du Conseil d’administration Fichier PDF, 228 Ko
• Délibération n°2023-12 relative à l'élection de la représentante étudiante ou du représentant étudiant au sein de l’instance préparatoire

  • Délibération n°2023-12 relative à l'élection de la représentante étudiante ou du représentant étudiant au sein de l’instance préparatoire Fichier PDF, 204 Ko
• Délibération n°2023-13 relative à l'approbation du compte financier 2022

  • Délibération n°2023-13 relative à l'approbation du compte financier 2022 Fichier PDF, 239 Ko
  • Compte financier 2022 Fichier PDF, 6 Mo
  • Rapport annuel de performance 2022 Fichier PDF, 3 Mo
  • Note de synthèse compte financier 2022 Fichier PDF, 155 Ko
  • Annexes aux comptes annuels Fichier PDF, 933 Ko
  • Etats financiers 2022 Fichier PDF, 685 Ko
• Délibération n°2023-14 relative à l'affectation du résultat 2022 et des comptes de report à nouveau

  • Délibération n°2023-14 relative à l'affectation du résultat 2022 et des comptes de report à nouveau Fichier PDF, 205 Ko
• Délibération n°2023-15 relative à l'adoption des tarifs

  • Délibération n°2023-15 relative à l'adoption des tarifs Fichier PDF, 207 Ko
  • Grille de tarifs Fichier PDF, 4 Mo
  • Tarifs CIEF Fichier PDF, 101 Ko
  • CIEF Fichier PDF, 151 Ko
• Délibération n°2023-16 relative à l'approbation de la révision des lignes directrices de gestion relatives au RIPEC

  • Délibération n°2023-16 relative à l'approbation de la révision des lignes directrices de gestion relatives au RIPEC Fichier PDF, 189 Ko
  • Lignes directrices RIPEC Fichier PDF, 494 Ko
  • Relevé d'avis du CSA du 26 janvier 2023 Fichier PDF, 253 Ko
• Délibération n°2023-17 fixant le nombre de primes C3

  • Délibération n°2023-17 fixant le nombre de primes C3 Fichier PDF, 282 Ko
• Délibération n°2023-18 relative à l'examen et l'approbation des avis de la CFVU du 24 février 2023 (hors délibération cadre relative aux modalités de recrutement en Master)

  • Délibération n°2023-18 relative à l'examen et l'approbation des avis de la CFVU du 24 février 2023 (hors délibération cadre relative aux modalités de recrutement en Master) Fichier PDF, 316 Ko
  • Calendrier universitaire 2023-2024 Fichier PDF, 70 Ko
  • Modification du calendrier universitaire 2022-2023 Fichier PDF, 118 Ko
  • Capacités d'accueil et attendus des licences professionnelles Fichier PDF, 314 Ko
  • Conventions autre, 7 Mo
  • Calendrier des campagnes de candidatures 2023-2024 Fichier PDF, 158 Ko
  • Maquettes autre, 27 Mo
• Délibération n°2023-19 relative à l'approbation de conventions

  • Délibération n°2023-19 relative à l'approbation de conventions Fichier PDF, 198 Ko
  • Convention HYBRID Fichier PDF, 909 Ko
  • Avenant convention HYBRID Fichier PDF, 490 Ko
  • Convention financière - Contribution 2023 - Fonctionnement des Ecoles Doctorales Fichier PDF, 755 Ko
  • Avenant 2 convention de restauration Fichier PDF, 108 Ko
  • Convention de prestation de service d’enseignement Fichier PDF, 153 Ko
• Délibération n°2023-20 relative à l'approbation du lancement et de la signature de marchés publics

  • Délibération n°2023-20 relative à l'approbation du lancement et de la signature de marchés publics Fichier PDF, 444 Ko
• Délibération n°2023-21 relative à la Délibération cadre, ainsi qu'aux capacités offertes et critères "Mon Master"

  • Délibération n°2023-21 relative à la Délibération cadre, ainsi qu'aux capacités offertes et critères "Mon Master" Fichier PDF, 210 Ko
  • Tableau récapitulatif des capacités d'accueil limité (CAL), capacités offertes limitées (COL), attendus, critères des Masters 1 pour l'année 2023-2024 Fichier PDF, 272 Ko

Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.