Mise à jour le 12 mars 2022
Publié le 13 juillet 2018 – Mis à jour le 12 mars 2022
Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente
- Ordre du jour
- Partie A
I. Approbation des avis de la CFVU (séances du 15/06 et du 06/07)
II. Action sociale :
a. Reconduction d'une COP à vocation sociale
b. Relèvement du quotient familial et nouvelle tranche de quotient familial
c. Nouvelles prestations d'action sociale
III. Modification du régime indemnitaire des personnels BIATSS
IV. Avis sur la liste des fonctions ouvrant droit à la PCA et leur taux maximum
V. Approbation du bilan social
VI. Adoption du règlement intérieur de l' Université
VII. Adoption du règlement intérieur des usagers du SCD
VIII. Présentation du rapport d'activité du SCD
IX. Approbation de la convention quinquennale de site 2016-2020
Partie B)
X. Approbation des procès-verbaux des Conseils d'administration du 26 janvier 2018 et du 9 mars 2018
XI. Remplacement d'une personnalité extérieure représentant des organisations représentatives des salariés
XII. Avis sur la nomination du/de la Vice-Président.e ressources budgétaires
XIII. Information sur la direction du service commun de formation continue
XIV. Octroi d'une concession de logement par nécessité absolue de service
XV. Approbation de conventions
XVI. Approbation de lancement et de la signature de marchés publics
XVII. Information sur l'évolution du centre Jacques Cartier
XVIII Révision de la délibération 2018-41 relative aux conditions d'emploi et de recrutement des vacataires pour l'enseignement supérieur
XIX. Questions diverses
- Délibérations
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