CA du 28 avril 2023

1. Point d'actualité - Projet PLURIEL 2024
2. Échanges sur le contrat de site - volet établissement
3. Élection des membres du Bureau
4. Avis sur la nomination de la Vice-Présidente en charge de la vie étudiante et de la culture
5. Vote du bilan CVEC 2022 et perspectives 2023

   Point reporté (celui-ci n'ayant pas encore été traité en CFVU)

6. Débat sur les orientations budgétaires 2024
7. Adoption du dispositif d'octroi de bourses de mobilité doctorale
8. Approbation des conditions de délivrance du diplôme de doctorat en VAE
9. Propositions d'admissions en non-valeur et de remises gracieuses
10. Présentation du rapport d'activité du service commun de la formation continue
11. Modification du règlement intérieur des stagiaires de la formation continue
12. Feuille de route système d'information et du numérique : bilan et perspectives
13. Accord de consortium Biblissima+ (DRED)
14. Questions diverses

• Acte n°2023-06 relatif au Point d’actualité relatif au projet PLURIEL 2024

  • Acte n°2023-06 relatif au Point d’actualité relatif au projet PLURIEL 2024 Fichier PDF, 311 Ko
• Acte n°2023-07 relatif aux Echanges sur le contrat de site (volet établissement)

  • Acte n°2023-07 relatif aux Echanges sur le contrat de site (volet établissement) Fichier PDF, 301 Ko
  • Contrat de site - projet Fichier PDF, 691 Ko
• Acte n°2023-08 relatif au Débat sur les orientations budgétaires 2024

  • Acte n°2023-08 relatif au Débat sur les orientations budgétaires 2024 Fichier PDF, 293 Ko
  • Document pour débat d'orientation budgétaire pour 2024.pdf Fichier PDF, 252 Ko
• Acte n°2023-09 relatif à la Présentation du Rapport d’activité du service commun de la formation continue

  • Acte n°2023-09 relatif à la Présentation du Rapport d’activité du service commun de la formation continue Fichier PDF, 296 Ko
  • 03.01_Rapport d'activité 2022 SCFC.pdf Fichier PDF, 1 Mo
  • Adoptions_CFVU_27_01_2023.pdf Fichier PDF, 386 Ko
  • VFDIAPO RAPP ACT 2022 (002)(1).pdf Fichier PDF, 674 Ko
• Acte n°2023-10 relatif au point d'information : nomination d'une chargée de mission MINERVE

  • Acte n°2023-10 relatif au point d'information : nomination d'une chargée de mission MINERVE Fichier PDF, 189 Ko
  • Lettre de mission Catherine Schmitter.pdf Fichier PDF, 110 Ko
• Délibération n°2023-27 relative à l'Election des membres du Bureau

  • Délibération n°2023-27 relative à l'Election des membres du Bureau Fichier PDF, 295 Ko
  • election bureau_projet_.pdf Fichier PDF, 97 Ko
• Délibération n°2023-28 relatif à l'Avis sur la nomination de la Vice-Présidente en charge de la vie étudiante et de la culture

  • Délibération n°2023-28 relatif à l'Avis sur la nomination de la Vice-Présidente en charge de la vie étudiante et de la culture Fichier PDF, 297 Ko
• Délibération n°2023-29 relative à l'adoption du dispositif d'octroi de bourses de mobilité doctorale

  • Délibération n°2023-29 relative à l'adoption du dispositif d'octroi de bourses de mobilité doctorale Fichier PDF, 190 Ko
  • 2023.03.05_Réglèment dispositif MobiDoc V3.pdf Fichier PDF, 109 Ko
• Délibération n°2023-30 relatif à l'Approbation des conditions de délivrance du diplôme de doctorat en VAE

  • Délibération n°2023-30 relatif à l'Approbation des conditions de délivrance du diplôme de doctorat en VAE Fichier PDF, 196 Ko
  • Procédure SOUTENIR UN DOCTORAT PAR VAE_VF_06042023-V3 (002).pdf Fichier PDF, 378 Ko
• Délibération n°2023-31 relative aux propositions d'admissions en non-valeur et de remises gracieuses

  • Délibération n°2023-31 relative aux propositions d'admissions en non-valeur et de remises gracieuses Fichier PDF, 196 Ko
  • ANV CA 28.04.2023.pdf Fichier PDF, 180 Ko
  • ANV-RAFP inf a 15 euros 2022.pdf Fichier PDF, 122 Ko
  • RG CA 28.04.2023_.pdf Fichier PDF, 164 Ko
• Délibération n°2023-32 relatif à la modification du règlement intérieur des stagiaires de la formation continue

  • Délibération n°2023-32 relatif à la modification du règlement intérieur des stagiaires de la formation continue Fichier PDF, 199 Ko
  • ancienne version_Règlement intérieur du SCFC.pdf Fichier PDF, 183 Ko
  • RI CFUA ULL2 consolidé mars 2023.pdf Fichier PDF, 303 Ko
• Délibération n°2023-33 relative à la feuille de route du système d'information et du numérique : bilan et perspectives

  • Délibération n°2023-33 relative à la feuille de route du système d'information et du numérique : bilan et perspectives Fichier PDF, 373 Ko
  • DSI - Point SDSIN CA 20230331.pdf Fichier PDF, 681 Ko
• Délibération n°2023-34 relative à l'Accord de consortium Biblissima + (Dred)

  • Délibération n°2023-34 relative à l'Accord de consortium Biblissima + (Dred) Fichier PDF, 195 Ko
  • BIBLISSIMA_AC_v5 déf 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 383 Ko
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 1 Descriptif 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 441 Ko
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 2 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 64 Ko
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 3 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 112 Ko
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 4 Equipes 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 90 Ko
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 5 Convention attributive ANR 18 avril 2023.pdf Fichier PDF, 34 Mo
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 6 Conv reversement 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 20 Mo
  • BIBLISSIMA+ AC Annexe 7 17 avril 2023.pdf Fichier PDF, 110 Ko

Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.