CA du 27 octobre 2023

1. Actualités de l’établissement
2. Lancement du projet de schéma directeur du développement durable – responsabilité sociale et environnementale
3. Échange sur les contrats d’objectifs, de moyens et de performance
4. Présentation du rapport d’activité du service commun de la documentation
5. Information sur la nomination d’une chargée de mission
6. Approbation du rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
7. Examen des avis de la CFVU
8. Approbation de conventions
9. Compte-rendu des contrats et conventions approuvés par la Présidente par délégation de pouvoir (période de mai 2023 à août 2023) (Point retiré de l'ordre du jour)
10. Propositions d’admissions en non-valeur et de remises gracieuses (point retiré de l'ordre du jour)
11. Questions diverses (point retiré de l'ordre du jour)

• Délibération 2023-67 approbation du plan action égalité

  • Délibération 2023-67 approbation du plan action égalité Fichier PDF, 281 Ko
  • Plan d'action égalité professionnelle 2021-2023 Fichier PDF, 162 Ko
  • Plan d'action égalité pro 2021-2023 - Suivi actions 2021-2023 Fichier PDF, 85 Ko
• Délibération 2023-68 examen des avis CFVU du 29/09/2023 et du 20/10/2023

  • Délibération 2023-68 examen des avis CFVU du 29/09/2023 et du 20/10/2023 Fichier PDF, 313 Ko
  • CFVU du 29/09/2023 Fichier binaire, 8 Mo
  • CFVU du 20/10/2023 Fichier binaire, 7 Mo
• Délibération 2023-69 approbation d'une convention

  • Délibération 2023-69 approbation d'une convention Fichier PDF, 325 Ko
  • CONV_ALP2_SUBV Fichier PDF, 53 Ko
• Acte 2023-24 actualités de l'établissement

  • Acte 2023-24 actualités de l'établissement Fichier PDF, 283 Ko
• Acte 2023-25 schema directeur développement durable

  • Acte 2023-25 schema directeur développement durable Fichier PDF, 277 Ko
• Acte 2023-26 contrats objectifs moyens et performance

  • Acte 2023-26 contrats objectifs moyens et performance Fichier PDF, 298 Ko
  • guide méthodologique COMP Fichier PDF, 706 Ko
• Acte 2023-27 rapport activité du SCD année 2022

  • Acte 2023-27 rapport activité du SCD année 2022 Fichier PDF, 278 Ko
  • rapport activité du SCD 2022 Fichier PDF, 9 Mo
• Acte 2023-28 information nomination d'une chargée de mission

  • Acte 2023-28 information nomination d'une chargée de mission Fichier PDF, 280 Ko
  • Arrêté 2023-267 portant nomination de Mme Pradat Paz en qualité de chargée de mission Fichier PDF, 495 Ko
  • Lettre de mission Mme Isabel Pradat Paz Fichier PDF, 993 Ko

Il est possible d'écouter les séquences correspondant à chaque point de l'ordre du jour après authentification à l'intranet. Si le panneau latéral ne s'est pas automatiquement ouvert, il vous suffit de cliquer sur le pictogramme "bulle", sur la droite du lecteur pour naviguer dans l'enregistrement afin de consulter directement un point précis de l'ordre du jour.