Mise à jour le 22 juil. 2022
Publié le 3 février 2020 Mis à jour le 22 juillet 2022

Le règlement général de scolarité fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis.

Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
 
Le règlement de scolarité 2022-2026 s'applique pour toutes les questions relatives à la scolarité des inscriptions sur l'année 2022-2023. Le règlement 2020-2022 s'applique pour les questions relatives à la scolarité de l'année universitaire 2021-2022 jusqu'au 30 septembre 2022.
  

  • Règlement de scolarité 2022 / 2026
    Adopté par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 24 juin 2022. L'annexe 6 a été approuvée par la CFVU du 15 avril 2022, validée par CA du 22 avril 2022. L'annexe 5 a été adoptée par la CFVU du 13 mai 2022. Les annexes 1, 2, 3, 9, 10, 11, 12 ont été adoptées par la CFVU du 24 juin 2022. Les annexes 4 et 8 ont été adoptées par la CFVU du 8 juillet 2022. L'annexe 7 sera présentée à une prochaine CFVU.
  • Règlement de scolarité 2020 / 2022 (Formations 2021-2022)
    Adopté par la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du 23 juillet 2020, l'annexe 4 a été adoptée par la CFVU du 17 septembre 2020. Les règlements généraux Licence et Master ont été modifiés après approbation de la CFVU du 16 avril et du 21 mai 2021.

Que comporte le règlement général des études 2022-2026 ?

Ce règlement est divisé en 14 chapitres :

1. Informations générales
2. Inscription administrative
3. Inscription pédagogique
4. Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
5. Type d’évaluation des examens
6. Régimes des études
7. Validation des crédits
8. Dispositions particulières
9. Comportements inappropriés
10. Fraudes aux examens
11. Reconnaissance de l’engagement des etudiant.es
12. Activités physiques et sportives
13. Expérience en milieu professionnel
14. Mobilité internationale

Il comporte 12 annexes :

Annexe 1 - Charte de fonctionnement des conseils de perfectionnement
Annexe 2 - Régime spécial d’étude
Annexe 3 - Période de césure
Annexe 4 - Valorisation de l’engagement des etudiant.es
Annexe 5 - Règlement du SUAPS
Annexe 6 - Règlement intérieur de la formation tout au long de la vie
Annexe 7 - Validation des acquis de l’expérience (VAE)
Annexe 8 - Dispositions en faveur des etudiant.es en situation de handicap
Annexe 9 - Règlement des études en DAEU
Annexe 10 - Règlement des études de l’IUT
Annexe 11 - Charte des sportifs de haut niveau
Annexe 12 - Charte des artistes de haut niveau