Le règlement général des études fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis. Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
Le règlement général des études a été adopté par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 24 juin 2022. L'annexe 6 a été approuvée par la CFVU du 15 avril 2022, validée par CA du 22 avril 2022. Les annexes 1, 9, 10, 11, 12 ont été adoptées par la CFVU du 24 juin 2022. Les annexes 4 et 8 ont été adoptées par la CFVU du 8 juillet 2022. Les annexes 2, 3 et 5 ont été adoptées par la CFVU du 24 mars 2023.
