Mise à jour le 10 janv. 2025
Publié le 3 février 2020 – Mis à jour le 10 janvier 2025
Le règlement général des études fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis. Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
- Règlement général des études 2022 / 2026 Le règlement général des études fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis. Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
Règlement général des études 2022 / 2026
Le règlement général des études fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis. Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
Que comporte le règlement général des études 2022-2026 ?
Ce règlement est divisé en 14 chapitres :
1. Informations générales
2. Inscription administrative
3. Inscription pédagogique
4. Régime des études
5. Type d’évaluation des connaissances et des compétences
6. Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
7. Validation des crédits
2. Inscription administrative
3. Inscription pédagogique
4. Régime des études
5. Type d’évaluation des connaissances et des compétences
6. Modalités de contrôle des connaissances et des compétences
7. Validation des crédits
8. Fraudes aux examens
9. Comportements inappropriés
10. Dispositions particulières
11. Reconnaissance de l’engagement étudiant
12. Activités physiques et sportives
13. Expérience en milieu professionnel
14. Mobilité internationale
9. Comportements inappropriés
10. Dispositions particulières
11. Reconnaissance de l’engagement étudiant
12. Activités physiques et sportives
13. Expérience en milieu professionnel
14. Mobilité internationale
Il comporte 14 annexes :
Annexe 1 - Charte de fonctionnement des conseils de perfectionnement
Annexe 2 - Charte des examens
Annexe 3 - Régime spécial d'étude
Annexe 4 - Dispositions en faveur des étudiantes et étudiants en situation de handicap
Annexe 5 - Charte des sportifs de haut niveau
Annexe 6 - Charte des artistes de haut niveau
Annexe 2 - Charte des examens
Annexe 3 - Régime spécial d'étude
Annexe 4 - Dispositions en faveur des étudiantes et étudiants en situation de handicap
Annexe 5 - Charte des sportifs de haut niveau
Annexe 6 - Charte des artistes de haut niveau
Annexe 7 - Charte de valorisation de l’engagement étudiant
Annexe 8 - DRI Mobilité sortante
Annexe 9 - Période de Césure
Annexe 10 - Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Annexe 11 - Règlement interne SCFC
Annexe 12 - Règlement de scolarité du SUAPS
Annexe 13 - Règlement des études DAEU
Annexe 14 - Règlement des études de l'IUT
Annexe 8 - DRI Mobilité sortante
Annexe 9 - Période de Césure
Annexe 10 - Validation des acquis de l'expérience (VAE)
Annexe 11 - Règlement interne SCFC
Annexe 12 - Règlement de scolarité du SUAPS
Annexe 13 - Règlement des études DAEU
Annexe 14 - Règlement des études de l'IUT