CA du 25 octobre 2024

1. Actualités de l’établissement
2. Approbation du contrat d’objectifs, de moyens et de performance
3. Approbation du rapport d’activité de l’établissement - sous réserve
4. Désignation des membres du Conseil de gestion de la fondation (collège des représentants de l’établissement)
5. Information sur le renouvellement de chargés de mission
6. Fixation du montant des bourses de mobilité étudiante ERASMUS +
7. Politique voyage : vote des conditions spécifiques de prise en charge des mobilités des personnels dans le cadre du programme ERASMUS+
8. Examen des avis de la CFVU du 18 octobre 2024
9. Approbation du règlement d’un jeu-concours
10. Compte-rendu des contrats et conventions approuvées par délégation du Conseil d'administration pour la période de mars à août 2024
11. Questions diverses

• Délibération 2024-66 portant approbation du contrat d'objectifs, de moyens et de performance 2024-2026

  • Délibération 2024-66 portant approbation du contrat d'objectifs, de moyens et de performance 2024-2026 Fichier PDF, 252 Ko
  • COMP 2024-2026 Fichier PDF, 777 Ko
• Délibération 2024-67 rapport annuel d'activité

  • Délibération 2024-67 rapport annuel d'activité Fichier PDF, 248 Ko
  • Délibération 2024-67 rapport annuel d'activité 2024 Fichier PDF, 774 Ko
• Délibération 2024-68 portant modification des statuts de la fondation universitaire

  • Délibération 2024-68 portant modif ication des statuts de la fondation universitaire Fichier PDF, 359 Ko
  • Statuts de la Fondation universitaire Fichier PDF, 413 Ko
• Délibération 2024-69 fixation du montant des bourses de mobilité étudiante ERASMUS +

  • Délibération 2024-69 fixation du montant des bourses de mobilité étudiante ERASMUS + Fichier PDF, 477 Ko
• Délibération 2024-70 portant révision de la politique voyage

  • Délibération 2024-70 portant révision de la politique voyage Fichier PDF, 643 Ko
• Délibération 2024-71 examen des avis de la CFVU du 18 octobre 2024

  • Délibération 2024-71 examen des avis de la CFVU du 18 octobre 2024 Fichier PDF, 260 Ko
  • Convention ENTPE Master TURP 2023-2024 Fichier PDF, 1 Mo
  • 11.02-convention ENTPE Master TURP 24-27 Fichier PDF, 1 Mo
  • 11.03-convention ENS-L3 espagnol Fichier PDF, 236 Ko
  • 11.04-convention UFR Droit-Cambodge Fichier PDF, 8 Mo
  • 11.05-Convention cadre CNSMD 24-27 Fichier PDF, 684 Ko
  • 11.06-convention CNSMD licence musicologie Fichier PDF, 710 Ko
  • 11.07-Convention CNSMD Master Musicologie Fichier PDF, 772 Ko
  • 11.08-convention UFR Droit-IRA de Lyon Fichier PDF, 334 Ko
  • 02-ouvertures et fermetures Etudes en France Fichier PDF, 296 Ko
  • 02-offre de formation IUT rentrée 2025 Fichier PDF, 145 Ko
  • 10.01_Annexe 3- Prop capacité changt parcours S2-L1 Fichier PDF, 513 Ko
  • complement en séance EEF Formation IUT Fichier PDF, 347 Ko
  • Délibérations Avis_CFVU_18-10-2024 Fichier PDF, 308 Ko
• Délibération 2024-72 approbation du règlement d'un jeu concours

  • Délibération 2024-72 approbation du règlement d'un jeu concours Fichier PDF, 249 Ko
  • Règlement Osez l'éloquence 2025 Fichier PDF, 92 Ko
• Délibération 2024-73 portant refus de vote d'une motion

  • Délibération 2024-73 portant refus de vote d'une motion Fichier PDF, 349 Ko
  • Motion "sans fac"-UNEF Fichier PDF, 99 Ko
• Acte 2024-16 actualité de l'établissement

  • Acte 2024-16 actualité de l'établissement Fichier PDF, 276 Ko
• Acte 2024-17 information sur le renouvellement de chargés de mission

  • Acte 2024-17 information sur le renouvellement de chargés de mission Fichier PDF, 251 Ko
  • Arrêté 2024-412 portant renouvellement de la charge de mission de Mme Préau Fichier PDF, 462 Ko
  • arrêté 2024-413 portant renouvellement de la charge de mission de M. Thierry- Masters MEEF Fichier PDF, 461 Ko
• Acte 2024-18 compte-rendu des contrats et conventions pour information

  • Acte 2024-18 compte-rendu contrats et conventions pour information Fichier PDF, 247 Ko
  • contrats et conventions mars-août 2024 pour information du CA Fichier PDF, 406 Ko

Il est possible d'écouter les séquences correspondant à chaque point de l'ordre du jour après authentification à l'intranet. Si le panneau latéral ne s'est pas automatiquement ouvert, il vous suffit de cliquer sur le pictogramme "bulle", sur la droite du lecteur pour naviguer dans l'enregistrement afin de consulter directement un point précis de l'ordre du jour.