La recherche portant sur "Arrêté", "Composition instance" a donné 116 résultats
- Arrêté n°2023-43 portant attribution de sièges de représentants usagers au sein de la formation spécialisée
- Arrêté n°2023-47 portant composition de la formation spécialisée
- Arrêté n°2023-60 portant composition de la Commission Paritaire d'Etablissement (CPE)
- Arrêté n°2023-79 portant composition du Comité électoral consultatif assistant la Présidente de l’Université dans l’organisation des élections partielles des représentan
- Arrêté n°2024-arr-14-dir portant validation des candidatures pour les élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d'administration de la ComUE Lyon Saint-Etienne, catégorie n°4 à n°6.
- Arrêté 2016-10 portant composition du CHSCT
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