La recherche portant sur "Arrêté", "Élection" a donné 304 résultats
- Arrêté 2018-136 composition bureau de vote scrutin du 18 octobre 2018-SUAPS
- Arrêté 2018-14 portant arrêt des listes électorales scrutin mars 2018
- Arrêté 2018-147 - organisation élections CT
- Arrêté 2018-148 - organisation élections CPE
- Arrêté 2018-149 membres désignés du Conseil des sports du SUAPS
- Arrête 2018-154 portant recevabilité des candidatures-scrutin SUAPS 18-10-2018
- Arrêté 2018-155 - portant organisation élection CCPANT
- Arrêté 2018-157 - modifiant l'arrêté n° 2018-148 (organisation élection CPE)
- Arrêté 2018-158 proclamation des résultats du scrutin du SUAPS du 18-10-2018
- Arrêté 2018-160 portant organisaiton de l'élection du directeur ou de la directrice du SUAPS
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