Mise à jour le 09 mai 2025
Approuvé par le Conseil d’administration du 13 juillet 2018.
Modifié en séances du 13 décembre 2018, du 1er février 2019, du 24 mai 2019, du 10 juillet 2020, du 23 octobre 2020, du 26 novembre 2021, du 7 juillet 2023 et du 27 septembre 2024.
- Annexes au règlement intérieur
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- Charte des associations étudiantes transversales et de composantesCharte modifiée et approuvée par la Commission de la formation et de la vie universitaire et le Conseil d'administration du 26 mai 2023
- Charte des examensLa charte des examens est une annexe du règlement général des études. Elle précise les fondements de l'organisation des examens pour les étudiantes et étudiants, ainsi que pour l'ensemble du personnel de l'Université.
- Charte informatique et du numérique à destination des utilisatrices et utilisateursCe travail conjoint du délégué à la protection des données (DPO) et du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI) a permis d'adapter cette annexe essentielle du règlement intérieur de l'Université à l'évolution des usages et des textes.
Dates
Créé le 16 décembre 2019