CA du 7 juillet 2023

1. Information sur le nouveau projet de statuts de la COMUE Lyon St-Etienne
2. Modification du règlement intérieur de l’Université
3. Présentation de la feuille de route concernant l’évaluation des formations et des enseignements
4. Examen des avis de la CFVU
5. Compte-rendu des contrats et conventions approuvées par délégation de pouvoir du CA
6. Approbation de conventions
7. Propositions d’admissions en non-valeur et de remises gracieuses
8. Approbation du lancement et de la signature de marchés publics
9. Questions diverses

• Acte n°2023-18 relatif à l'information sur le nouveau projet de Statuts de la COMUE Lyon-Saint-Etienne

  • Acte n°2023-18 relatif à l'information sur le nouveau projet de Statuts de la COMUE Lyon-Saint-Etienne Fichier PDF, 238 Ko
  • Statuts COMUE Fichier PDF, 594 Ko
• Acte n°2023-19 relatif à la présentation de la feuille de route concernant l'évaluation des formations et des enseignements

  • Acte n°2023-19 relatif à la présentation de la feuille de route concernant l'évaluation des formations et des enseignements Fichier PDF, 206 Ko
  • Feuille de route Fichier PDF, 141 Ko
• Acte 2023-20 relatif au compte-rendu des contrats et conventions approuvés par la Présidente par délégation du Conseil d'Administration

  • Acte 2023-20 relatif au compte-rendu des contrats et conventions approuvés par la Présidente par délégation du Conseil d'Administration Fichier PDF, 202 Ko
  • Circuit DAJIM Fichier PDF, 136 Ko
  • Marchés Fichier PDF, 135 Ko
  • Signature délégataire Fichier PDF, 1 Mo
  • Signature Présidente Fichier PDF, 124 Ko
• Délibération n°2023-54 relatif à la modification du Règlement Intérieur

  • Délibération n°2023-54 relatif à la modification du Règlement Intérieur Fichier PDF, 238 Ko
  • reglementinterieur2023.pdf Fichier PDF, 937 Ko
• Délibération n°2023-55 relative à l'examen des avis de la CFVU du 7 juillet 2023

  • Délibération n°2023-55 relative à l'examen des avis de la CFVU du 7 juillet 2023 Fichier PDF, 219 Ko
  • 06.01.01_Maquette prépa Agrégation_2022-2023_V1.pdf Fichier PDF, 139 Ko
  • 07.09_Convention partenariat_EM Lyon_ULL2_2022.pdf Fichier PDF, 332 Ko
  • 07.07_2023_06_02 - Convention ENG.pdf Fichier PDF, 334 Ko
  • 07.06_pour CFVU - Convention_Prépa_Talents_Lyonnais_2023-2024.pdf Fichier PDF, 3 Mo
  • 07.05.01_Avenant Convention GRETA - CFA - HRA de Dardilly - LPPCG_22-23.pdf Fichier PDF, 528 Ko
  • 07.05.02_pour info - VF Convention Lyon 2 Rabelais 20_09_02.pdf Fichier PDF, 312 Ko
  • 07.03_ACCORD DE COOPERATION ENTRE UA ET LYON 2.pdf Fichier PDF, 5 Mo
  • 07.02 -DRI - 230620 DPI ULL2-USP FR_pour CFVU_2023-DRI-224_230626_084527.pdf Fichier PDF, 364 Ko
  • 07.01.01_DD_uOttawa_Lyon2_Master_FLE_Avenant 2023-6-8.pdf Fichier PDF, 251 Ko
  • 07.01.02_pour info - DPI CA OTTAWA03 2019.pdf Fichier PDF, 3 Mo
• Délibération n°2023-56 relative à l'approbation de conventions

  • Délibération n°2023-56 relative à l'approbation de conventions Fichier PDF, 268 Ko
  • 1_Subvention_ASFEE_ESA2023_PC (002).pdf Fichier PDF, 140 Ko
  • 2_Convention Gestion ULL2 ScPO.pdf Fichier PDF, 246 Ko
• Délibération n°2023-57 relative aux propositions d'admissions en non-valeur et de remises gracieuses

  • Délibération n°2023-57 relative aux propositions d'admissions en non-valeur et de remises gracieuses Fichier PDF, 202 Ko
  • ANV Fichier PDF, 542 Ko
  • RG Fichier PDF, 802 Ko
• Délibération n°2023-58 relative à l'approbation du lancement du lancement et de la signature de marchés publics

  • Délibération n°2023-58 relative à l'approbation du lancement et de la signature de marchés publics Fichier PDF, 325 Ko

Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.