Mise à jour le 18 sept. 2026
Publié le 20 octobre 2022 – Mis à jour le 18 septembre 2026

En formation plénière

Ordre du jour
  1. Échanges sur l’avancée du projet PLURIEL 2024
  2. Vote du budget rectificatif N°2
  3. Adoption du plan de sobriété énergétique et de continuité
  4. Approbation du rapport d’activité de l’Université
  5. Adoption du cadre de recours et de rémunération des intervenants à titre accessoire
  6. Avis sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime pour charge administrative et taux maximum
  7. Approbation des statuts de l’UFR Langues
  8. Information sur la nomination de chargé.es de mission
  9. Vote du cadre d’exonération des droits d’inscription et orientations stratégiques
  10. Examen des avis de la CFVU du 30/09/22 et du 21/10/22
  11. Validation du principe de réduction de la surface de domaine mise à disposition par l’État (Projet développement du campus PDA / logements CROUS)
  12. Adoption de la cartographie des risques comptables et du plan d’action du contrôle interne (point reporté à une séance ultérieure)
  13. Propositions d’admission en non-valeur
  14. Vote des nouveaux tarifs de location d’installations sportives et prestations annexes
  15. Approbation de conventions
  16. Compte-rendu des contrats et conventions approuvées par délégation de pouvoir
  17. Questions diverses
Délibérations

(Ré)écouter la séance

Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.