Des systèmes d'information aux blockchains

Une blockchain est un registre, une grande base de données partagée simultanément avec tous ses utilisateurs, également détenteurs de ce registre, et qui ont la capacité d’y inscrire des données, selon des règles spécifiques fixées par un protocole informatique sécurisé grâce à la cryptographie.

Convergence en sciences juridiques, fiscales, économiques et de gestion

Au travers de près de 20 contributions tant en langue française qu’en langue anglaise, cet ouvrage analyse l’impact des technologies en forte croissance en termes de transformations et les modifications disciplinaires qui en résultent. En effet, les systèmes d’information possèdent un potentiel disruptif impressionnant, en tant que fait social total, notamment en matière financière.
La blockchain pourrait-elle s’analyser en un véritable «système», multilatéral mais non centralisé ?
D’un point de vue méthodologique, les travaux sont allés au-delà d’une simple pluridisciplinarité, chacun.e essayant d’adopter le regard de l’autre. Il fallait aussi bien circonscrire l’objet de l’étude, ce qui a été proposé à travers un cas pratique dans l’industrie du logiciel. Les auteur/trices démontrent que les applications technologiques de la blockchain convergent autours de principes. Des principes d’information permettent de revisiter le contrat en lui adjoignant les propriétés des smart contracts, le rôle de l’agence et en incitant à compléter la théorie économique d’essence contractualiste. L’impact sociétal à travers la notion de commun a aussi permis une réflexion fondamentale. Une catégorisation des parties prenantes autour de la blockchain traduit cette quête de convergence qui s’est ensuite focalisée sur son application dans la transformation de l’entreprise. La gestion et le modèle économique de certaines activités juridiques et fiscales d’entreprises d’avocats, actives dans le domaine du rapprochement d’entreprises participe de ce constat. Le design d’un cadre conceptuel général pour insérer la fiscalité de la blockchain est abordé, en s’appuyant sur les travaux fondamentaux de Von Hayek. Des interrogations philosophiques et des perspectives comparatistes ont conforté des premières conclusions de convergence, dans les méthodes de recherche, la qualification de la blockchain, les économies informationnelles et organisationnelles, tout en soulignant l’incomplétude des règles – notamment fiscales, d’appréhension de la valeur. L’autonomie du droit fiscal et le silence du législateur fiscal en matière de blockchain sont des freins à l’adoption massive de la blockchain en matière fiscale. Cela conduit à la création de nouveaux modèles d’organisation, de rapport à l’impôt, adaptés à de nouvelles matérialités, à une redéfinition de la valeur travail, du droit souple ou non, qui s’inscrivent dans le concept général de «nouvelles méthodes de travail» et de nouvelles règles fiscales pour appréhender de nouveaux cyberisques.
 

Les auteurs et les équipes de recherche impliquées

• Wilfrid Azan est professeur en sciences de gestion à l’Université Lumière Lyon 2 et chercheur à Coactis. Au sein de l’UFR des Sciences économiques et de Gestion, il enseigne dans les domaines du contrôle de gestion, du management des SI, des méthodes qualitatives. Il a publié dans Comptabilité, Contrôle, Audit, Système d’information et management, Knowledge Management Research and Practice.
• Georges Cavalier est maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles à la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon 3, membre de l'équipe de recherche Louis Josserand.