Mise à jour le 14 mars 2021
L'archive contient :
- Délibération 2016-48 Approbation des nouvelles modalités de désignation des représentant.es de l'Université Lyon au sein des instances de la COMUE
- Note relative à la désignation des représentant.es de l'Université Lyon 2 au CA de la COMUE projet de délibération des nouvelles modalités de désignation des représentant.es de l'Université au sein des instances de la COMUE
- Règlement intérieur de l'Université de Lyon modifié le 05-04-2016
- Jugement du TA de Lyon
- Délibération 2015-19 approbation des modalités de désignation des représentant.es de Lyon 2 au sein des instances de la COMUE
Dates
Créé le 14 mars 2021