Mise à jour le 30 mars 2022
Publié le 11 mars 2022 Mis à jour le 30 mars 2022

En formation plénière

Ordre du jour
Partie – Informations et échanges
1. Actualités de l’établissement
2. Bilan cellule Lutte contre les Violences Sexistes et Sexuelles (période mars 2021 / août 2021)

Partie – Adoptions
3. Demande de dérogation pour du Contrôle Continu intégral – ICOM
4. Répartition de la dotation en Licences et Masters – DROIT, ASSP
5. MCC

Partie – Avis
6. Modifications de dates de campagnes de candidatures 2022 – 2023
7. Nouveau parcours Contentieux des contrats : modification capacité d'accueil Master mention Droit Privé
8. Maquettes de formations 2022-2026
9. Conventions
10. Décisions sous-commission CVEC Projets Initiatives étudiantes du 15/03/2022
 
Questions diverses

Les points 3 / 4 / 9 et docs 08.01 / 08.02 ont été reportés à une prochaine CFVU.
Délibérations