CA du 31 mai 2024

1. Débat sur les orientations budgétaires 2025
2. Approbation de la révision des statuts de l’UFR Droit Julie Victoire Daubié
3. Révision du guide de l’achat
4. Délibération relative aux frais de gestion
5. Approbation des critères de fléchage des recettes
6. Vote de tarifs – délibération modificative et complémentaire
7. Approbation des conditions de vote et d’éligibilité des chercheures & chercheurs et ITA (CNRS)
8. Fixation du nombre de primes individuelles liées à la qualité des activités et à l’engagement professionnel des enseignantes et enseignants-chercheurs
9. Approbation des conditions d’exonération des frais de formation continue et redevance minimale
10. Examen des avis de la CFVU du 12 avril 2024 et du 24 mai 2024
11. Approbation de conventions
12. Proposition d’admissions en non-valeur
13. Questions diverses

• Acte 2024-08 DOB 2025

  • Acte 2024-08 DOB 2025 Fichier PDF, 295 Ko
  • Débat d'orientation budgétaire 2025 Fichier PDF, 255 Ko
• Acte 2024-09 points d'information

  • Acte 2024-09 points d'information Fichier PDF, 303 Ko
• Délibération 2024-31 approbation statuts UFR Droit

  • Délibération 2024-31 approbation statuts UFR Droit Fichier PDF, 298 Ko
  • PV conseil UFR Droit Fichier PDF, 547 Ko
  • Statuts de la faculté de Droit Julie-Victoire Daubié Fichier PDF, 363 Ko
• Délibération 2024-32 Guide de l'achat

  • Délibération 2024-32 Guide de l'achat Fichier PDF, 297 Ko
  • Guide de l'Achat ULL2 Révision 2024 Fichier PDF, 902 Ko
• Délibération 2024-33 frais de gestion

  • Délibération 2024-33 frais de gestion Fichier PDF, 523 Ko
• Délibération 2024-34 critères de fléchage

  • Délibération 2024-34 critères de fléchage Fichier PDF, 619 Ko
• Déliberation 2024-35 modification de tarifs

  • Déliberation 2024-35 modification de tarifs Fichier PDF, 446 Ko
  • Annexe 1 tarifs FC et prof-consolidée Fichier PDF, 157 Ko
  • Règlement valo_locaux_2024 consolidé Fichier PDF, 110 Ko
  • Tableau tarifs locaux consolidé Fichier PDF, 128 Ko
  • CIEF - exonération DUEF ex DUP-FAMI Fichier PDF, 92 Ko
• Délibération 2024-36 rattachement des chercheurs et des ITA

  • Délibération 2024-36 rattachement des chercheurs et des ITA Fichier PDF, 542 Ko
• Délibération 2024-37 nombre de primes C3

  • Délibération 2024-37 nombre de primes C3 Fichier PDF, 373 Ko
• Délibération 2024-38 exonération exceptionnelle aux stagiaires de la formation continue

  • Délibération 2024-38 exonération exceptionnelle aux stagiaires de la formation continue Fichier PDF, 526 Ko
• Délibération 2024-39 examen avis CFVU des 12 avril et 24 mai 2024

  • Délibération 2024-39 examen avis CFVU des 12 avril et 24 mai 2024 Fichier PDF, 320 Ko
  • Annexes CFVU du 12 avril 2024 autre, 7 Mo
  • Annexes CFVU 24 mai 2024 autre, 10 Mo
• Délibération 2024-41 admission en non-valeurs et remises gracieuses

  • Délibération 2024-41 admission en non-valeurs et remises gracieuses Fichier PDF, 294 Ko
  • Demandes de remises gracieuses Fichier PDF, 387 Ko
  • Propositions d'admissions en non-valeurs Fichier PDF, 637 Ko

Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.