Mise à jour le 12 mars 2022
Publié le 31 mai 2018 Mis à jour le 12 mars 2022

Sous la présidence de Mme Nathalie DOMPNIER, Présidente

Ordre du jour
Partie A
I. Approbation des avis de la CFVU (séance du 18/05)
II. Proposition de remise gracieuse
III. Approbation de la modification des statuts de l'UFR Droit et science politique (changement de nom de la composante)
IV. Adoption du nouveau règlement intérieur de l'établissement (retiré de l'ordre du jour)

Partie B)
V. Échanges sur les incidences pour l'établissement du mouvement étudiant
VI. Remplacement d'une personnalité extérieure représentant des organisations représentatives des salarié.es : modalité de lancement et d'organisation de l'appel à candidature
VII. Débat sur les orientations budgétaires
VIII. Fixation de la procédure interne d'élaboration du budget
IX. Délibération cadre sur les conditions d'emploi et de recrutement des enseignant.es vacataires
X. Approbation de conventions
XI. Approbation du lancement et de la signature d'un marché public
Délibérations

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