Mise à jour le 24 sept. 2026
Publié le 29 septembre 2023 – Mis à jour le 24 septembre 2026
En formation plénière
- Ordre du jour
-
- Bilan du plan de sobriété énergétique et reconduction du plan pour l’année 2023/2024 ;
- Rapport social unique 2022 ;
Bilan du plan d’action égalité professionnelle 2021-2023 ;
(point retiré de l'ordre du jour)- Présentation de lettres de mission
- Modification de la délibération n°2023-46 portant avis sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime pour charge administrative (PCA) et taux maximum (2023-2024) ;
- Lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignant.es chercheur.es ;
- Lignes directrices de gestions relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels ;
Modification du barème de rémunération des intervenant.es CLES ;
(point retiré de l'ordre du jour)- Exonération exceptionnelle accordée aux stagiaires de la formation continue : fixation de la redevance minimale ;
- Revalorisation de tarifs pour la formation continue ;
- Demandes d’admissions en non-valeur ;
- Approbation de conventions et de règlements de jeux concours ;
- Approbation du lancement et de la signature de marchés publics ;
- Questions diverses.
- Délibérations
-
- (Ré)écouter la séance
-
Le compte-rendu audio de cette séance a été archivé conformément à la délibération 2021-38 du Conseil d'administration du 30 avril 2021.