CA du 12 juillet 2024

1. Actualités de l'établissement
2. Adoption du budget rectificatif N° 1
3. Élection du Vice-Président ou de la Vice-Présidente du Conseil d'administration
4. Avis sur la nomination des Vice-Présidentes et Vice-Présidents fonctionnels
5. Information sur la nomination de chargées et chargés de mission
6. Délibération relative à la nouvelle bonification indiciaire des personnels BIATSS
7. Modification de la délibération relative à l'intéressement des agentes et agents contractuels BIATSS
8. Délibération relative à la rémunération des activités supplémentaires des personnels BIATSS
9. Approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (2024-2028)
10. Plan avenirs : vote des axes de travail suite au diagnostic
11. Vote de tarifs - délibération modificative·
12. Examen des avis de la CFVU du 14 juin et du 5 juillet 2024
13. Approbation de conventions
14. Proposition d'admissions en non-valeur et de remises gracieuses
15. Questions diverses

I. Actualités de l'établissement
Acte n°2024-10 : Actualités de l'établissement

II. Adoption du budget rectificatif n°1
Délibération n°2024-43 : Budget rectificatif n°1 - 2024
     Pièce jointe

III. Élection du Vice-Président ou de la Vice-Présidente du Conseil d'administration
Délibération n°2024-44 : Élection du VP CA

IV. Avis sur la nomination des Vice-Présidents ou des Vice-Présidentes fonctionnels
Délibération n°2024-45 : Élection des VP fonctionnels
     Pièces jointes

V. Information sur la nomination de chargé de mission
Acte n°2024-11 : Information sur la nomination de chargés de mission et le renouvellement de chargés de mission
     Pièces jointes
 
VI. Délibération relative à la nouvelle bonification indiciaire des personnels BIATSS
Délibération n°2024-46

VII. Modification de la délibération relative à l’intéressement des agents contractuels BIATSS
Délibération n°2024-47

VIII. Délibération relative à la rémunération des activités supplémentaires des personnels BIATSS
Délibération n°2024-48

IX. Approbation du schéma pluriannuel de stratégie immobilière (2024 -2028)
Délibération n°2024-49
     Pièce jointe

X. Plan avenirs : vote des axes de travail suite au diagnostic
Délibération n°2024-50
     Pièces jointes

XI. Vote de tarifs – délibération modificative
Délibération n°2024-51
     Pièce jointe 1
     Pièce jointe 2

XII. Examen des avis de la CFVU du 14 juin et du 5 juillet 2024
Délibération n°2024-52
     Pièces jointes - avis CFVU 14 juin 2024 :
       Modification de maquettes
       Changement de parcours S1 S2
       Conventions
     Pièces jointes - avis CFVU 5 juillet 2024 :
       Bilan financier CVEC et perspectives 2024-2025
       Modification de maquettes
       Conventions

XIII. Approbation de conventions
Délibération n°2024-53
     Pièces jointes

XIV. Proposition d’admissions en non-valeur et de remises gracieuses
Délibération n°2024-54
     Pièces jointes

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