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Publié le 10 octobre 2023 – Mis à jour le 16 novembre 2023
le 9 novembre 2023
Campus PDA et BDR
de 9h à 16h30 (sans interruption)

Ce scrutin est organisé en vue :
- du renouvellement complet des étudiant.es (usager.es) au sein des Conseils des UFR ASSP, Droit, SEG (1er et 2nd cycles), Temps &Territoires, et des instituts ICOM, IETL, ISPEF, IUT et PSYCHO ;
- du renouvellement complet du collège des personnels au sein de l’UFR Langues et de l’Institut de Psychologie ;
- du renouvellement partiel de collèges de représentants des personnels au sein des Conseils de l’UFR Droit, des Instituts IETL, ISPEF et IUT et du département CIEF.

Découvrez qui sont vos représentant.es en consultant l'arrêté 2023-315 portant proclamation des résultats du scrutin du 9 novembre dernier.
 
Qui est
concerné.e ?
Instance délibérante de la composante, le conseil de composante (appelé également « conseil d'UFR » ou « conseil d’institut ») règle par ses délibérations toutes les affaires intéressant la composante : modalités de contrôle des connaissances (= organisation des examens), maquettes / programmes des formations... Il élit le/la directeur/trice de la composante. Il est composé d’enseignant.es, de personnels administratif/ves, d’étudiant.es et de personnalités extérieures.
Les étudiant.es et les personnels des composantes mentionnées ci-dessus.
 
Pour commencer, pensez à vérifier votre inscription sur les listes électorales (accessibles après connexion à l'intranet à partir du 16/10), étape nécessaire aussi bien pour être candidat.e que pour voter. Retrouvez dans l'onglet Documents les formulaires de demande d'inscription ou de modification.
Combien de sièges sont à pouvoir par collège ?
Composante ÉTUDIANT.ES
Nombre de sièges à pourvoir		 PERSONNELS
Nombre de sièges à pourvoir
ASSP 7 sièges /
DROIT 6 sièges 1 siège collège BIATSS
LANGUES / 10 sièges collège A
10 sièges collège B
5 sièges collège BIATSS
(début du mandat au 3/12/2023)
SEG 4 sièges (circonscription licence-master)
2 sièges (3e cycle - doctorat)		 /
TT 6 sièges /
ICOM 5 sièges /
IETL 5 sièges 1 siège collège BIATSS
ISPEF 3 sièges 1 siège collège BIATSS
PSYCHO 3 sièges 5 sièges collège A
5 sièges collège B
3 sièges collège BIATSS
IUT 4 sièges 2 sièges collège autre enseignant.e
CIEF / 1 siège collège BIATSS
1 siège collège enseignant.e
Consultez la liste électorale de votre composante pour vérifier si vous y figurez (à partir du 16/10  ; notez qu'il est nécessaire, pour que les listes s'affichent ci-dessous, de vous authentifier au préalable à votre intranet).
→ Listes électorales des étudiant.es / usager.es
→ Listes électorales des personnels
Comment être candidat.e ?

Le dépôt des candidatures est obligatoire et doit être effectué via les formulaires spéciaux délivrés par la composante. Les listes comprennent un nombre de candidat.es au maximum égal au nombre de sièges à pourvoir. Elles peuvent être incomplètes. Les candidat.es sont rangé.es par ordre préférentiel.

Les listes de candidat.es devront être accompagnées d'une déclaration individuelle de candidature avec signature + mention de son rang de classement sur la liste et la photocopie d'une pièce d’identité.
Un second formulaire doit être rempli, celui de déclaration de liste, pour lequel il vous faudra choisir un.e délégué.e.
Ces documents doivent impérativement être déposés en mains propres auprès des services administratifs de votre composante avant le 26 octobre 2023 à 12h ou envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse du siège de la composante. Notez que vous pouvez également déposer une profession de foi, afin de vous présenter aux électeur/trices, d’indiquer vos idées et motivations…
Si vous avez la moindre question, reportez-vous à l'arrêté électoral (un article porte spécifiquement sur le dépôt de candidatures) n’hésitez pas à la poser au plus tôt à l’administration de votre composante ou à la Direction des affaires juridiques (DAJIM).
→ Télécharger l'arrêté 2023-270 pour les étudiant.es et l'arrêté 2023-268 pour les personnels
Où et comment
voter ?
Les membres du conseil sont élu.es au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Chaque électeur/trice ne peut voter que pour une liste de candidat.es, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidat.es. Si vous ne pouvez pas vous rendre au bureau, pensez à donner procuration (plus d'infos prochainement).
→ Télécharger l'arrêté 2023-270 pour les étudiant.es et l'arrêté 2023-268 pour les personnels

Il est prévu un bureau de vote sur chaque campus (regroupant les composantes concernées). 
Composante Implantation du bureau de vote
ASSP Campus PdA - bâtiment H - Bureau H327
DROIT Campus BdR - bâtiment Clio - bureau CLI.111
Campus PdA - bâtiment N - bureau N106
LANGUES Campus BdR - bâtiment Athéna - bureau ATH.170
Campus PdA - bâtiment O - bureau O040
SEG Campus BdR - bâtiment Déméter - CLI.124
TT Campus BdR - bâtiment Déméter - Salle DEM.406
Campus PdA - bâtiment V - Salle V218
ICOM Campus BdR - bâtiment Déméter - Salle DEM.008
Campus PdA - bâtiment D - Salle D209
IETL Campus BdR - bâtiment Déméter - Bureau DEM.404
ISPEF Campus BdR - bâtiment Gaïa - Salle GAÏ.303
Campus PdA - bâtiment M - Salle M205
IUT Campus PdA - bâtiment 1 - Salle du conseil de l'IUT
Psycho Campus BdR - bâtiment Gaïa - Salle GAÏ.209
Campus PdA - bâtiment H - Salle de réunion Lagache
CIEF Campus BdR - bâtiment Clio - Salle CLI.023
Calendrier
actualisé
13 octobre 2023 Ouverture de la campagne électorale
À compter du 16 octobre 2023 Affichage / mise en ligne des listes électorales
Jusqu'au 26 octobre 2023 à 12h Date limite de dépôt des candidatures et des professions de foi  (dans le cas d'un dépôt ou cachet de la poste faisant foi)
Jusqu'au 3 novembre 2023 à minuit
 		 Inscription sur les listes électorales (sous réserve de demande)
entre le 13 octobre et le 8 novembre 2023 à 12h Retrait et enregistrement des procurations, exclusivement sur place.
Les procurations qui auraient d'ores et déjà été réalisées en vue du scrutin du 27 avril ne pourront pas être prises en compte. Seuls les mandats de procuration faisant état d'une date de scrutin au 9 mai seront pris en compte. Vous voudrez bien informer les mandants du décalage du scrutin pour connaitre leurs intentions sur la nécessité/ volonté de donner de nouveau procuration pour l'élection du 9 mai.
jeudi 9 novembre 2023 de 9h à 16h30 Vote
9 novembre 2023 Dépouillement à l'issue du scrutin dans chacun des bureaux de vote
Dans les 3 jours suivants la fin des opérations électorales Proclamation des résultats
Documents, formulaires
et listes électorales
Formulaires (ajout ou modification listes électorales, dépôt candidature) et arrêtés

Notez que les formulaires de demande d'inscription ou de correction des listes électorales ainsi que les formulaires de candidature (dépôt de liste et déclaration individuelle) sont visibles ci-dessous uniquement après authentification à l'intranet.

Listes électorales - scrutin des étudiant.es / usager.es

Consultez la liste électorale de votre composante pour vérifier si vous y figurez
(en ligne à partir du 16 octobre 2023 - notez qu'il est nécessaire de vous authentifier au préalable à votre intranet afin de visualiser ci-dessous les listes électorales).

Listes électorales - scrutin des personnels

Consultez la liste électorale de votre composante pour vérifier si vous y figurez
(en ligne à partir du 16 octobre 2023 - notez qu'il est nécessaire de vous authentifier au préalable à votre intranet afin de visualiser ci-dessous les listes électorales).

Informations pratiques

Lieu(x)

Campus PDA et BDR