Mise à jour le 02 sept. 2025

Les MCCC correspondent aux Modalités de Contrôle des Connaissances et Compétences.

Adoptées à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 04 juillet 2025, les MCCC détaillent les règles juridiques et pédagogiques applicables, pour l'ensemble des diplômes de l'université, en matière d'examen et de calcul des résultats. Sauf circonstances exceptionnelles (cf. art. 14, dernier alinéa, de l'arrêté du 22 janvier 2014), elles ne peuvent être modifiées en cours d'année et sont applicables pour l'ensemble des sessions de l'année universitaire. L'ensemble des fichiers ont été mis en ligne le 1er septembre 2025.
 
Comment lire vos MCCC ? 
Pour chaque formation, les MCCC se présentent sous la forme d'un tableau par semestre présentant les modalités dites classiques pour les deux sessions. 
  • Dans la colonne « session initiale », vous trouverez vos modalités de contrôle (type d’épreuve, nombre, durée…) qui s’appliquent durant votre semestre. Elles peuvent se dérouler en Contrôle continu* ou en Contrôle terminal.*
  • La colonne « seconde chance » concerne les épreuves qui se déroulent durant la période d’examens de rattrapage
  • Enfin, la colonne « Dispense d’assiduité » concerne les aménagements de modalités de contrôle des connaissances dont peuvent bénéficier les étudiantes et étudiants en situations particulières, et qui ne peuvent être présent.es à un ou plusieurs enseignements.
* Contrôle continu « CC » : Mode de contrôle des connaissances composé de plusieurs évaluations pour un même enseignement. Contrôle terminal « CT » : une seule évaluation finale pour un même enseignement).
 
Diplômes universitaires

DUDA Droit Allemand
DUDE Droit Espagnol
DUDI Droit Italien
DU Management public

Licences 1

Mention : Administration économique et sociale
Majeure administration économique et sociale et mineure économie et gestion  
Majeure administration économique et sociale et mineure droit
Majeure administration économique et sociale et mineure Langues étrangères appliquées anglais-allemand
Majeure administration économique et sociale et mineure Langues étrangères appliquées anglais-arabe
Majeure administration économique et sociale et mineure Langues étrangères appliquées anglais-chinois
Majeure administration économique et sociale et mineure Langues étrangères appliquées anglais-espagnol
Majeure administration économique et sociale et mineure Langues étrangères appliquées anglais-italien
Majeure administration économique et sociale et mineure Langues étrangères appliquées anglais-portugais
Majeure administration économique et sociale et mineure Géographie

Mention : Administration publique
Majeure administration publique et mineure droit

Mention : Droit
Majeure droit et mineure administration publique
Majeure droit et mineure administration économique et sociale (AES)
Majeure droit et mineure économie et gestion
Majeure droit et mineure science politique
Majeure droit et mineure histoire de l'art et archéologie
Droit Europe et international
Droit Franco-allemand
Droit - ICLY

Licences 2

Mention : Administration économique et sociale
Administration économique et sociale

Mention : Administration publique
Administration publique / affaires publiques

Mention : Droit
Droit
Droit - économie et gestion
Droit - science politique
Droit - histoire de l'art et archéologie
Droit - ICLY 
Droit - Sarrebruck
Droit Europe et International 

Licences 3

Mention : Administration économique et sociale
Administration économique et sociale / droit et gestion des entreprises 
Administration économique et sociale / économie et management des entreprises 
Administration économique et sociale / marketing et commerce international 

Mention : Administration publique
Administration publique / affaires publiques 

Mention : Droit
Droit - histoire de l'art et archéologie 
Droit - science politique
Droit public 
Droit public - SARREBRUCK 
Droit public - ICLY 
Droit public - Europe et international iCLY
Droit public PIM allemand
Droit public PIM espagnol 
Droit public PIM italien ICLY
Droit privé
Droit privé - économie et gestion
Droit privé - ICLY
Droit privé - Europe et international iCLY
Droit privé - SARREBRUCK
Droit privé PIM allemand
Droit privé PIM espagnol
Droit privé PIM italien

Licences professionnelles

Activités juridiques - Assistant juridique 1
Activités juridiques - Assistant juridique 2
Activités juridiques - Assistant juridique 3

Masters 1

Mention : Administration publique
Affaires publiques 
Affaires publiques Prépa talent
Mention : Droit public
Droit public 
Droit public - ICLY 

Mention : Justice, procès, procédures
Justice procès procédures - médiation 

Mention : Droit des affaires
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques - Double master économie et gestion
Transports, assurances, douanes
Droit des affaires comparé
Droit des affaires comparé  - Double master économie et gestion
Juriste d'affaires, éthique et compliance
Juriste d'affaires, éthique et compliance  - Double master économie et gestion
Management juridique des affaires
Management juridique des affaires  - Double master économie et gestion
International Trade and Investment Law - ICLY
Droit du marché digital et des données - ICLY

Mention : Droit privé
Commissaire de justice
Contentieux des contrats
Droit des évenements sportifs et culturels
Droit des activités numériques et tiers de confiance
Droit de l’enfant et des personnes vulnérables - ICLY

Masters 2

Mention : Administration publique
Management public
Affaires publiques et développement territorial

Mention : Droit public
Droit public général
Droit public Droits de l'Homme
Action publique : État, Europe et collectivités territoriales
Droit allemand et droit comparé européen SARREBRUCK
Droit européen international SARREBRUCK

Mention : Justice, procès, procédures
Médiation
Médiation Sherbrooke (pour étudiants canadiens)

Mention : Droit des affaires
Management juridique des affaires
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques
Droit du marché digital et des données
Transports, assurances, douanes
Droit des affaires comparé
Juriste d'affaires, éthique et compliance
International Trade and Investment Law - ICLY

Mention : Droit privé
Commissaire de justice
Contrats - Droit des événements sportifs et culturels
Contentieux des contrats
Droit des activités numériques et tiers de confiance
Droit de l’enfant et des personnes vulnérables - ICLY

Dates

Créé le 1 septembre 2025