Mise à jour le 29 sept. 2026

Les MCCC correspondent aux Modalités de Contrôle des Connaissances et Compétences.

Adoptées à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 03 juillet 2026, les MCCC détaillent les règles juridiques et pédagogiques applicables, pour l'ensemble des diplômes de l'université, en matière d'examen et de calcul des résultats. Sauf circonstances exceptionnelles (cf. art. 14, dernier alinéa, de l'arrêté du 22 janvier 2014), elles ne peuvent être modifiées en cours d'année et sont applicables pour l'ensemble des sessions de l'année universitaire. 
 

Comment lire vos MCCC ? 
Pour chaque formation, les MCCC se présentent sous la forme d'un tableau par semestre présentant les modalités dites classiques pour les deux sessions. 
  • Dans la colonne « session initiale », vous trouverez vos modalités de contrôle (type d’épreuve, nombre, durée…) qui s’appliquent durant votre semestre. Elles peuvent se dérouler en Contrôle continu* ou en Contrôle terminal.*
  • La colonne « seconde chance » concerne les épreuves qui se déroulent durant la période d’examens de rattrapage. 
  • Enfin, la colonne « Dispense d’assiduité » concerne les aménagements de modalités de contrôle des connaissances dont peuvent bénéficier les étudiantes et étudiants en situations particulières, et qui ne peuvent être présent.es à un ou plusieurs enseignements.
* Contrôle continu « CC » : Mode de contrôle des connaissances composé de plusieurs évaluations pour un même enseignement. Contrôle terminal « CT » : une seule évaluation finale pour un même enseignement).

L'ensemble des fichiers ci-dessous a été mis en ligne le 21 septembre 2026.
Diplômes universitaires

DUDA Droit Allemand
DUDE Droit Espagnol
DUDI Droit Italien
DU Management public

Licences 1

Administration économique et sociale
Majeure AES et mineure économie et gestion  
Majeure AES et mineure droit
Majeure AES et mineure Langues étrangères appliquées anglais-allemand
Majeure AES et mineure Langues étrangères appliquées anglais-arabe
Majeure AES et mineure Langues étrangères appliquées anglais-chinois
Majeure AES et mineure Langues étrangères appliquées anglais-espagnol
Majeure AES et mineure Langues étrangères appliquées anglais-italien
Majeure AES et mineure Langues étrangères appliquées anglais-portugais
Majeure AES et mineure Géographie

Administration publique
Majeure administration publique et mineure droit

Droit
Majeure droit et mineure administration publique
Majeure droit et mineure administration économique et sociale (AES)
Majeure droit et mineure économie et gestion
Majeure droit et mineure science politique
Majeure droit et mineure histoire de l'art et archéologie
Droit Europe et international
Droit Franco-allemand
Droit - ICLY

Licences 2

Administration économique et sociale
Administration économique et sociale

Administration publique
Affaires publiques

Droit
Droit
Economie et gestion
Science politique
Histoire de l'art et archéologie
ICLY 
Sarrebruck
Europe et International 

Licences 3

Administration économique et sociale
AES Droit et gestion des entreprises 
AES Economie et management des entreprises 
AES Marketing et commerce international 

Administration publique
Administration publique  Affaires publiques 

Droit
Histoire de l'art et archéologie
Histoire de l'art et archéologie - SARREBRUCK
Science politique
Droit public 
Droit public - ICLY 
Droit public - Europe et international iCLY
Droit public - European international and comparative law iCLY
Droit public - SARREBRUCK 
Droit privé - Europe et international iCLY
Droit privé
Droit privé - économie et gestion
Droit privé - ICLY
Droit privé - European international and comparative law iCLY
Droit privé - SARREBRUCK

Licences professionnelles

Activités juridiques - Assistant juridique 1
Activités juridiques - Assistant juridique 2
Activités juridiques - Assistant juridique 3
Activités juridiques, contentieux et recouvrement - Droit, procédures et métiers du contentieux
Métiers du BTP - Droit et techniques des réseaux hydrauliques

Masters 1

Administration publique
Affaires publiques 
Affaires publiques Prépa talent
Affaires publiques IRA LYON
Affaires publiques ENG

Droit public
Droit public 
Droit public - ICLY 
Droit allemand et droit comparé européen SARREBRUCK
Droit européen international SARREBRUCK

Droit privé
Commissaire de justice
Contentieux des contrats
Droit de l'enfant et des personnes vulnérables iCLY
Droit des activités numériques et tiers de confiance
Droit des évènements sportifs et culturels

Justice, procès, procédures
Justice procès procédures - médiation 

Droit des affaires
Droit de la propriété intellectuelle
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques - Double master économie et gestion
Transports, assurances, douanes
Droit des affaires comparé
Droit des affaires comparé  - Double master économie et gestion
Juriste d'affaires, éthique et compliance
Juriste d'affaires, éthique et compliance  - Double master économie et gestion
Management juridique des affaires
Management juridique des affaires  - Double master économie et gestion
International Trade and Investment Law - ICLY
Droit du marché digital et des données - ICLY

Masters 2

Administration publique
Management public
Management public Prepa talents
Management public IRA LYON
Management public ENG CAPIM
Management public PFRH CAP Management
Affaires publiques et développement territorial
Affaires publiques et développement territorial Prépa talent

Droit public
Droit public général
Droit public Droits de l'Homme
Action publique : État, Europe et collectivités territoriales

Justice, procès, procédures
Médiation
Médiation Sherbrooke

Droit des affaires
Management juridique des affaires
Droit de la propriété intellectuelle
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques
Droit du marché digital et des données
Transports, assurances, douanes
Droit des affaires comparé
Juriste d'affaires, éthique et compliance
International Trade and Investment Law - ICLY
Double master économie gestion

Droit privé
Commissaire de justice
Contrats - Droit des événements sportifs et culturels
Contentieux des contrats
Droit des activités numériques et tiers de confiance
Droit de l’enfant et des personnes vulnérables - ICLY

Dates

Créé le 21 septembre 2026