Mise à jour le 16 sept. 2020
Publié le 3 février 2020 Mis à jour le 16 septembre 2020

Le règlement général de scolarité fixe le cadre de la formation et de l'évaluation des acquis.

Il énumère les droits et devoirs des étudiant.es, en précisant notamment les obligations de scolarité et le déroulement des études.
  

 

Que comporte le règlement général de scolarité ?

Il existe deux documents, l'un portant sur la licence, l'autre sur le master, chacun composé de plusieurs parties :
  • les dispositions générales (organisation et validation des parcours, absences et assiduité…) ;
  • les examens et les jurys ;
  • le régime spécial d'études.
Il comporte trois annexes :
  • la charte des examens (convocation, rôles des enseignant.es et du personnel administratif, déroulement des épreuves, fraudes, validation et résultats) ;
  • les dispositions en faveur des étudiant.es en situation de handicap ;
  • la mise en oeuvre de l'année de césure.
Notez qu'il peut exister un règlement propre à une formation particulièrement si celle-ci est co-accréditée ou concerne une licence professionnelle. Ces règlements sont communiqués aux étudiant.es dans le mois qui suit la rentrée.