Mise à jour le 04 sept. 2020
Publié le 16 décembre 2019 Mis à jour le 4 septembre 2020

Approuvés par le Conseil d'administration du 13 juillet 2018, modifiés suite au CA du 14 décembre 2018, du 1er février 2019, du 24 mai 2019 et du 10 juillet 2020

Comme dans toute organisation, un règlement intérieur garantit le bon accomplissement des missions de l’Université, en organisant sa vie collective, en complément de ses statuts.
 

Qui est concerné.e ?

Le règlement s’applique à l’ensemble de la communauté universitaire, étudiant.es et personnels de l’établissement. Quelle que soit votre composante, vous êtes concerné.es !
La dernière version de ce règlement, fruit d’un travail collégial conduit en 2018 et adoptée par le Conseil d'administration du 13 juillet 2018, réaffirme l’attachement de notre université aux valeurs démocratiques.
Ces dispositions touchent à de nombreux domaines, qu’il s’agisse de la vie institutionnelle, des droits et libertés, des comportements, ou encore des règles d’hygiène, de santé, de sécurité et de respect de l’environnement.
Il est fortement recommandé à tou.tes d’en prendre connaissance.
 

Quels sont les principaux points ?

Vie institutionnelle
  • Référent.es et structures à portée sociale » Groupes de travail
  • Commissions et comités consultatifs
  • Transparence de la vie institutionnelle
Droits et obligations
  • Temps de travail
  • Neutralité
  • Droit de retrait et devoir d’alerte
  • Formation professionnelle tout au long de la vie
Comportements
  • Harcèlement moral, sexuel, agissements sexistes et discriminatoires
  • Laïcité
  • Respect de la propriété intellectuelle et lutte contre le plagiat
  • Affichage et tractage
Hygiène, santé, sécurité, respect de l’environnement
  • Prévention des risques
  • Sécurité incendie
  • Cadre de vie
  • Hygiène et sécurité alimentaire
  • Développement durable