Mise à jour le 06 oct. 2023
Publié le 29 septembre 2023 – Mis à jour le 6 octobre 2023
En formation plénière
- Ordre du jour
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- Bilan du plan de sobriété énergétique et reconduction du plan pour l’année 2023/2024 ;
- Rapport social unique 2022 ;
Bilan du plan d’action égalité professionnelle 2021-2023 ;
(point retiré de l'ordre du jour)- Présentation de lettres de mission
- Modification de la délibération n°2023-46 portant avis sur la liste des fonctions ouvrant droit à la prime pour charge administrative (PCA) et taux maximum (2023-2024) ;
- Lignes directrices de gestion relatives au régime indemnitaire des enseignant.es chercheur.es ;
- Lignes directrices de gestions relatives à la promotion et à la valorisation des parcours professionnels ;
Modification du barème de rémunération des intervenant.es CLES ;
(point retiré de l'ordre du jour)- Exonération exceptionnelle accordée aux stagiaires de la formation continue : fixation de la redevance minimale ;
- Revalorisation de tarifs pour la formation continue ;
- Demandes d’admissions en non-valeur ;
- Approbation de conventions et de règlements de jeux concours ;
- Approbation du lancement et de la signature de marchés publics ;
- Questions diverses.
- Délibérations
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- (Ré)écouter la séance
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Il est possible d'écouter les séquences correspondant à chaque point de l'ordre du jour après authentification à l'intranet. Si le panneau latéral ne s'est pas automatiquement ouvert, il vous suffit de cliquer sur le pictogramme "bulle", sur la droite du lecteur pour naviguer dans l'enregistrement afin de consulter directement un point précis de l'ordre du jour.