CA du 26 mai 2023

1. Projet PLURIEL 2024
2. Désignation des grand.es électeur/trices étudiant.es de l’établissement - Conseil d’administration de l’Université de Lyon
3. Suivi de la feuille de route science ouverte
4. Présentation de la lettre de mission de la Vice-Présidente Culture et vie étudiante
5. Motion sur le régime indemnitaire appliqué aux enseignant.es du secondaire affecté.es dans le supérieur
6. Vote du bilan CVEC 2022 et Perspectives 2023
7. Révision du guide de l’achat
8. Approbation de la modification de la politique voyages
9. Examen des avis de la CFVU
10. Approbation d’une convention
11. Propositions d’admissions en non-valeur et de remises gracieuses
12. Questions diverses

• Acte n°2023-11 relatif au projet PLURIEL 2024

  • Acte n°2023-11 relatif au projet PLURIEL 2024 Fichier PDF, 310 Ko
• Acte n°2023-12 relatif au suivi de la feuille de route Science Ouverte

  • Acte n°2023-12 relatif au suivi de la feuille de route Science Ouverte Fichier PDF, 206 Ko
  • Annexe Fichier PDF, 747 Ko
• Acte n°2023-13 relatif à la présentation de la lettre de mission de la Vice-Présidente Culture et vie étudiante

  • Acte n°2023-13 relatif à la présentation de la lettre de mission de la Vice-Présidente Culture et vie étudiante Fichier PDF, 202 Ko
  • Annexe Fichier PDF, 199 Ko
• Acte n°2023-14 portant motion relative au régime indemnitaire appliqué aux enseignants du secondaire affectés dans le supérieur

  • Acte n°2023-14 portant motion relative au régime indemnitaire appliqué aux enseignants du secondaire affectés dans le supérieur Fichier PDF, 204 Ko
  • Annexe Fichier PDF, 178 Ko
• Délibération n°2023-35 relative à la désignation des grands électeurs étudiants de l'établissement - élection partielle au sein du Conseil d'Administration de l'Université de LYON

  • Délibération n°2023-35 relative à la désignation des grands électeurs étudiants de l'établissement - élection partielle au sein du Conseil d'Administration de l'Université de LYON Fichier PDF, 209 Ko
• Délibération n°2023-36 relative au vote du bilan CVEC 2022 et perspectives 2023

  • Délibération n°2023-36 relative au vote du bilan CVEC 2022 et perspectives 2023 Fichier PDF, 202 Ko
  • Annexe 1 Fichier PDF, 2 Mo
  • Annexe 2 Fichier PDF, 457 Ko
• Délibération n°2023-37 portant révision du guide de l'achat

  • Délibération n°2023-37 portant révision du guide de l'achat Fichier PDF, 204 Ko
  • Annexe Fichier PDF, 2 Mo
• Délibération n°2023-38 relative à l'approbation de la politique voyage

  • Délibération n°2023-38 relative à l'approbation de la politique voyage Fichier PDF, 370 Ko
• Délibération n°2023-39 relative à l'examen des avis de la CFVU en sa séance du 26 mai 2023

  • Délibération n°2023-39 relative à l'examen des avis de la CFVU en sa séance du 26 mai 2023 Fichier PDF, 232 Ko
  • Annexe 1 Fichier PDF, 318 Ko
  • Annexe 2 Fichier PDF, 291 Ko
  • Annexe 3 Fichier PDF, 561 Ko
  • Annexe 4 Fichier PDF, 328 Ko
  • Annexe 5 Fichier PDF, 913 Ko
• Délibération n°2023-40 relative à l'approbation d'une convention

  • Délibération n°2023-40 relative à l'approbation d'une convention Fichier PDF, 205 Ko
  • Annexe Fichier PDF, 214 Ko
• Délibération n°2023-41 relative aux propositions d'admission en non-valeur et de remises gracieuses

  • Délibération n°2023-41 relative aux propositions d'admission en non-valeur et de remises gracieuses Fichier PDF, 212 Ko
  • Annexe 1 Fichier PDF, 491 Ko
  • Annexe 2 Fichier PDF, 637 Ko
• Délibération n°2023-42 relative à la modification de la délibération n°2023-39 : ajout d'une convention "Parcours Mohammed ARKOUN"

  • Délibération n°2023-42 relative à la modification de la délibération n°2023-39 : ajout d'une convention "Parcours Mohammed ARKOUN" Fichier PDF, 217 Ko

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