Mise à jour le 06 mars 2026
Publié le 5 mars 2026 – Mis à jour le 6 mars 2026
En formation plénière
- Ordre du jour
- Partie A)
I. Vote du compte financier 2025
II. Vote du compte financier 2025 de la fondation universitaire
III. Approbation de la liste des mentions (accréditation 2027/2031)
IV. Approbation des notes de cadrage (L, LP et M) de l’accréditation 2027/2031
V. Nouvelle accréditation : Vote de l’enveloppe destinée à la formation et de son cadre de répartition
VI. Approbation du dossier d’auto-évaluation de l’IUT
VII. Approbation du plan action achat 2026
VIII. Vote des tarifs
IX. Révision des lignes directrices de gestion – régime indemnitaire des enseignants-chercheurs (RIPEC)
Partie B)
X. Information sur le rapport annuel de performance
XI. Examen des avis de la CFVU du 27 février 2026 (hors nouvelle accréditation)
XII. Approbation de conventions
XIII. Décisions d’admissions en non-valeur et de remise gracieuse
XIV. Information sur une mesure d’interdiction d’accès aux locaux universitaires
XV. Questions diverses
- Délibérations
- (Ré)écouter la séance
-
Il est possible d'écouter les séquences correspondant à chaque point de l'ordre du jour après authentification à l'intranet. Si le panneau latéral ne s'est pas automatiquement ouvert, il vous suffit de cliquer sur le pictogramme "bulle", sur la droite du lecteur pour naviguer dans l'enregistrement afin de consulter directement un point précis de l'ordre du jour.