Publié le 11 avril 2022 Mis à jour le 13 mai 2022
le 12 mai 2022
Campus PDA et BDR
de 9h à 16h30

Ce scrutin est organisé en vue du renouvellement complet du collège des représentant.es des personnels au sein des Conseils des UFR et Instituts de Droit, LESLA, SEG, TT, ICOM, IETL, IFS, ISPEF et IUT, et du renouvellement partiel du collège des BIATSS au sein de l'UFR ASSP.

Instance délibérante de la composante, le conseil de composante (appelé également « conseil d'UFR » ou « conseil d’institut ») règle par ses délibérations toutes les affaires intéressant la composante : modalités de contrôle des connaissances (= organisation des examens), maquettes / programmes des formations... Il élit le/la directeur/trice de la composante. Il est composé d’enseignant.es, de personnels administratif/ves, d’étudiant.es et de personnalités extérieures.
Et les élu.es
sont...

À la suite du scrutin du 12 mai 2022, la Présidente de l’Université a proclamé les résultats de l'élection des représentant.es des personnels aux conseils des UFR et Instituts concernés.
→ Télécharger l'arrêté

Qui est
concerné.e ?
Les personnels des composantes mentionnées ci-dessus.
 
Qui sont les candidat.es ?
Pour savoir qui se présente à vos suffrages, consultez l'arrêté de recevabilité des candidatures.
Pour commencer, pensez à vérifier votre inscription sur les listes électorales (accessibles après connexion à l'intranet à partir du 12/04), étape nécessaire aussi bien pour être candidat.e que pour voter. Retrouvez dans l'onglet Documents les formulaires de demande d'inscription ou de modification.
Combien de sièges sont à pouvoir par collège ?
Composante Nombre de sièges à pourvoir
ASSP 1 siège collège BIATSS
DROIT 5 sièges collège A
5 sièges collège B
3 sièges collège BIATSS
LESLA 11 sièges collège A
11 sièges collège B
2 sièges collège BIATSS
SEG 5 sièges collège A
5 sièges collège B
4 sièges collège BIATSS
TT 7 sièges collège A
7 sièges collège B
4 sièges collège BIATSS
ICOM 5 sièges collège A
5 sièges collège B
4 sièges collège BIATSS
IETL 4 sièges collège A
4 sièges collège B
3 sièges collège BIATSS
IFS 2 sièges collège A
2 sièges collège B
2 sièges collège BIATSS
2 sièges collège des enseignant.es vacataires
ISPEF 4 sièges collège A
4 sièges collège B
2 sièges collège BIATSS
IUT 2 sièges collège A
2 sièges collège B
4 sièges collège BIATSS
4 sièges collège des autres enseignant.es
2 sièges collège des enseignant.es vacataires
Consultez la liste électorale de votre composante pour vérifier si vous y figurez (à partir du 12/04  ; notez qu'il est nécessaire, pour que les listes s'affichent ci-dessous, de vous authentifier au préalable à votre intranet).
Comment être candidat.e ?

Le dépôt des candidatures est obligatoire et doit être effectué via les formulaires spéciaux délivrés par la composante. Les listes comprennent un nombre de candidat.es au maximum égal au nombre de sièges à pourvoir. Elles peuvent être incomplètes. Les candidat.es sont rangé.es par ordre préférentiel.

Les listes de candidat.es devront être accompagnées d'une déclaration individuelle de candidature avec signature + mention de son rang de classement sur la liste et la photocopie d'une pièce d’identité.
Un second formulaire doit être rempli, celui de déclaration de liste, pour lequel il vous faudra choisir un.e délégué.e.
→ Télécharger les formulaires
Ces documents doivent impérativement être déposés en mains propres auprès des services administratifs de votre composante avant le 5 mai 2022 à 12h ou envoyés par lettre recommandée avec accusé de réception (le cachet de la poste faisant foi) à l'adresse du siège de la composante. Notez que vous pouvez également déposer une profession de foi, afin de vous présenter aux électeur/trices, d’indiquer vos idées et motivations…
Si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à la poser au plus tôt à l’administration de votre composante ou à la Direction des affaires juridiques (DAJIM).
Où et comment
voter ?
Les membres du conseil sont élu.es au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Chaque électeur/trice ne peut voter que pour une liste de candidat.es, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidat.es. → Télécharger l'arrêté 2022-84 relatif à l'organisation du scrutin

Il est prévu un bureau de vote sur chaque campus (regroupant les composantes concernées). 
Composante Implantation du bureau de vote
ASSP Campus PdA - bâtiment H - Bureau H334
DROIT Campus BdR - bâtiment Clio - bureau CLI.116
LESLA Campus BdR - bâtiment Bélénos - Salle du conseil BEL.304
Campus PdA - bâtiment B - Salle du conseil B.132
Site Rachais - Musée des moulages - Salle M.003
Site du Vinatier - Bureau de la directrice adjointe
SEG Campus BdR - bâtiment Déméter - Salle DEM.015
TT Campus BdR - bâtiment Gaïa - Bureau GAÏ.005
Campus PdA - bâtiment V - Salle V218
ICOM Campus PdA - bâtiment D - Salle D202
IETL Campus BdR - bâtiment Clio - Bureau CLI.147
IFS Campus BdR - bâtiment Clio - Bureau CLI.147
ISPEF Campus BdR - bâtiment Gaïa - Salle Bourjade GAÏ.308
IUT Campus PdA - bâtiment I - Salle du conseil de l'IUT
Calendrier
  • Ouverture de la campagne électorale : 12 avril 2022
  • Affichage / mise en ligne des listes électorales : à compter du 12 avril 2022
  • Date limite de dépôt des candidatures et des professions de foi : 5 mai 2022 à 12h (dans le cas d'un dépôt ou cachet de la poste faisant foi)
  • Inscription sur les listes électorales (sous réserve de demande) : jusqu'au 6 mai 2022 à minuit
  • Retrait et enregistrement des procurations : entre le 12 avril et le 11 mai 2022 (12h), exclusivement sur place
  • Vote le 12 mai 2022 de 9h à 17h
  • Dépouillement le 12 mai 2022 à l'issue du scrutin
  • Proclamation des résultats le 13 mai 2022
Documents et
listes électorales
Formulaires et arrêtés

Les formulaires personnalisés seront en ligne sur le site de votre composante. Ci-dessous, la version générique.

Listes électorales

Consultez la liste électorale de votre composante pour vérifier si vous y figurez (en ligne à partir du 12 avril 2022 - notez qu'il est nécessaire de vous authentifier au préalable à votre intranet afin de visualiser ci-dessous les listes électorales).

Informations pratiques

Lieu(x)

Campus PDA et BDR