Mise à jour le 07 janv. 2025
Le conseil académique a en charge la stratégie de recherche et l'offre de formation. Il rassemble : Ces commissions ont chacune un pouvoir de décision propre.
Séances

En 2025
Ordres du jour et relevés d'avis

En 2024

En 2022

En 2020

En 2023

En 2021

En 2019

Attributions

En formation plénière

1 - pouvoir consultatif sur :
  • les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
  • la qualification à donner aux emplois d'EC et de chercheur.es vacants ou demandés ;
  • la demande d'accréditation et sur le contrat d'établissement ;
  • toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiant.es.

2 - pouvoir de proposition : propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap.

En formation restreinte aux enseignant.es-chercheur.es

Pour examiner les questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignant.es-chercheur.es et délibérer sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignant.es-chercheur.es et sur le recrutement ou le renouvellement des ATER. Ces modalités ne seront toutefois applicables qu'à compter de l'entrée en vigueur des modifications des textes réglementaires régissant les personnels enseignant.es-chercheur.es et enseignant.es.

Composition

Le Conseil académique plénier comprend 75 membres, il regroupe les deux commissions : la CR et la CFVU.

  • Composition de la Commission recherche
    Conformément à l'article 24 des statuts de l'Université, la CR comprends 38 membres : 27 représentent les personnels, 5 les doctorantes et doctorants inscrits en formation initiale ou continue et 6 personnalités extérieures.
  • Composition de la Commission de la formation et de la vie universitaire
    Conformément à l'article 29 des statuts de l'Université, la CFVU comprend 37 membres : 14 représentantes et représentants des enseignants-chercheurs et enseignants, 14 représentantes et représentants des étudiants et des personnes bénéficiant de la formation continue, 5 représentantes et représentants des personnels administratifs, techniques, de service ou de bibliothèque et 4 personnalités extérieures.