CAc - Conseil académique

En 2024
Ordres du jour et relevés d'avis

En formation plénière

• les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
• la qualification à donner aux emplois d'EC et de chercheur.es vacants ou demandés ;
• la demande d'accréditation et sur le contrat d'établissement ;
• toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiant.es.

2 - pouvoir de proposition : propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap.

En formation restreinte aux enseignant.es-chercheur.es

Pour examiner les questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignant.es-chercheur.es et délibérer sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignant.es-chercheur.es et sur le recrutement ou le renouvellement des ATER. Ces modalités ne seront toutefois applicables qu'à compter de l'entrée en vigueur des modifications des textes réglementaires régissant les personnels enseignant.es-chercheur.es et enseignant.es.

Le Conseil académique plénier comprend 75 membres, il regroupe les deux commissions : la CR et la CFVU.

• Composition de la Commission recherche

  Conformément à l'article 24 des statuts de l'Université, la CR comprends 38 membres : 27 représentant.es des personnels, 5 représentant.es des doctorant.es inscrit.es en formation initiale ou continue et 6 personnalités extérieures.
• Composition de la Commission de la formation et de la vie universitaire

  Conformément à l'article 29 des statuts de l'Université, la CFVU comprend 37 membres : 14 représentant.es des enseignant.es-chercheur.es et enseignant.es, 14 représentant.es des étudiant.es et des personnes bénéficiant de la formation continue, 5 représentant.es des personnels administratif/ves, techniques, de service ou de bibliothèque et 4 personnalités extérieures.