Calendrier prévisionnel- Séances
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Ordres du jour et relevés d'avis
En 2023- En 2022
- En 2021
- En 2020
- En 2019
- Attributions
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En formation plénière
1 - pouvoir consultatif sur :- les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
- la qualification à donner aux emplois d'EC et de chercheur.es vacants ou demandés ;
- la demande d'accréditation et sur le contrat d'établissement ;
- toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiant.es.
2 - pouvoir de proposition : propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap.
En formation restreinte aux enseignant.es-chercheur.es
Pour examiner les questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignant.es-chercheur.es et délibérer sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignant.es-chercheur.es et sur le recrutement ou le renouvellement des ATER. Ces modalités ne seront toutefois applicables qu'à compter de l'entrée en vigueur des modifications des textes réglementaires régissant les personnels enseignant.es-chercheur.es et enseignant.es.
- Composition
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Le Conseil académique plénier comprend 75 membres, il regroupe les deux commissions : la CR et la CFVU.
- Composition de la Commission rechercheConformément à l'article 24 des statuts de l'Université, la CR comprends 38 membres : 27 représentant.es des personnels, 5 représentant.es des doctorant.es inscrit.es en formation initiale ou continue et 6 personnalités extérieures.
- Composition de la Commission de la formation et de la vie universitaireConformément à l'article 29 des statuts de l'Université, la CFVU comprend 37 membres : 14 représentant.es des enseignant.es-chercheur.es et enseignant.es, 14 représentant.es des étudiant.es et des personnes bénéficiant de la formation continue, 5 représentant.es des personnels administratif/ves, techniques, de service ou de bibliothèque et 4 personnalités extérieures.
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