Adopté par la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 24 juin 2022. L'annexe 6 a été approuvée par la CFVU du 15 avril 2022, validée par CA du 22 avril 2022. L'annexe 5 a été adoptée par la CFVU du 13 mai 2022. Les annexes 1, 2, 3, 9, 10, 11, 12 ont été adoptées par la CFVU du 24 juin 2022. Les annexes 4 et 8 ont été adoptées par la CFVU du 8 juillet 2022. L'annexe 7 a été adoptée par la CFVU du 30 septembre 2022.