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Mise à jour le 11 oct. 2024

Les MCCC correspondent aux Modalités de Contrôle des Connaissances et Compétences.

Adoptées à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) du 05 juillet et du 20 septembre 2024, les MCCC détaillent les règles juridiques et pédagogiques applicables, pour l'ensemble des diplômes de l'université, en matière d'examen et de calcul des résultats. Sauf circonstances exceptionnelles (cf. art. 14, dernier alinéa, de l'arrêté du 22 janvier 2014), elles ne peuvent être modifiées en cours d'année et sont applicables pour l'ensemble des sessions de l'année universitaire.
 
Comment lire vos MCCC ? 
Pour chaque formation, les MCCC se présentent sous la forme d'un tableau par semestre présentant les modalités dites classiques pour les deux sessions. 
  • Dans la colonne « session initiale », vous trouverez vos modalités de contrôle (type d’épreuve, nombre, durée…) qui s’appliquent durant votre semestre. Elles peuvent se dérouler en Contrôle continu* ou en Contrôle terminal.*
  • La colonne « seconde chance » concerne les épreuves qui se déroulent durant la période d’examens de rattrapage. 
  • Enfin, la colonne « Dispense d’assiduité » concerne les aménagements de modalités de contrôle des connaissances dont peuvent bénéficier les étudiantes et étudiants en situations particulières, et qui ne peuvent être présent.es à un ou plusieurs enseignements.
* Contrôle continu « CC » : Mode de contrôle des connaissances composé de plusieurs évaluations pour un même enseignement. Contrôle terminal « CT » : une seule évaluation finale pour un même enseignement).

Tous les documents ont été mis en ligne le 23/09/2024. Les MCCC non publiées en ligne sont consultables auprès de la Faculté de droit. 
Licences 1

Mention : Administration économique et sociale
Majeure administration économique et sociale et mineure économie et gestion  

Mention : Administration publique
Majeure administration publique et mineure droit

Mention : Droit
Majeure droit et mineure administration publique
Majeure droit et mineure administration économique et sociale (AES)
Majeure droit et mineure économie et gestion
Majeure droit et mineure science politique
Majeure droit et mineure histoire de l'art et archéologie
Droit Europe et international
Droit - ICLY

Licences 2

Mention : Administration économique et sociale
Administration économique et sociale

Mention : Administration publique
Administration publique / affaires publiques

Mention : Droit
Droit
Droit - économie et gestion
Droit - science politique
Droit - histoire de l'art et archéologie
Droit - ICLY 
Droit Europe et International 

Licences 3

Mention : Administration économique et sociale
Administration économique et sociale / droit et gestion des entreprises 
Administration économique et sociale / économie et management des entreprises 
Administration économique et sociale / marketing et commerce international 

Mention : Administration publique
Administration publique / affaires publiques 

Mention : Droit
Droit privé
droit public 
Droit privé économie et gestion
Droit - histoire de l'art et archéologie 
Droit public 
Droit public - SARREBRUCK 
Droit - science politique
Droit privé - ICLY
Droit privé - SARREBRUCK
Droit privé PIM allemand
Droit privé PIM espagnol
Droit privé PIM italien
Droit public - ICLY 
Droit public PIM allemand
Droit public PIM espagnol 

Licences professionnelles

Mention : Métiers du BTP : travaux publics
Travaux publics : Droit et techniques des réseaux hydrauliques (mis en ligne le 30/09/2024)

Masters 1

Mention : Administration publique
Affaires publiques 

Mention : Droit public
Droit public 
Droit public - ICLY 

Mention : Justice, procès, procédures
Justice procès procédures - médiation 

Mention : Droit des affaires
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques - Double master économie et gestion
Transports, assurances, douanes
Droit des affaires comparé
Droit des affaires comparé  - Double master économie et gestion
Juriste d'affaires, éthique et compliance
Juriste d'affaires, éthique et compliance  - Double master économie et gestion
Management juridique des affaires
Management juridique des affaires  - Double master économie et gestion
International Trade and Investment Law - ICLY (mis en ligne le 30/09/2024)
Droit du marché digital et des données - ICLY (mis en ligne le 30/09/2024)

Mention : Droit privé
Commissaire de justice
Contentieux des contrats
Droit des activités numériques et tiers de confiance
Droit de l’enfant et des personnes vulnérables - ICLY (mis en ligne le 30/09/2024)

Masters 2

Mention : Administration publique
Management public
Affaires publiques et développement territorial
Concours de la Haute fonction publique

Mention : Droit public
Droit public général option droit de l'urbanisme et du patrimoine
Droit public Droits de l'Homme
Action publique : État, Europe et collectivités territoriales

Mention : Justice, procès, procédures
Médiation
Médiation Sherbrooke (pour étudiants canadiens)

Mention : Droit des affaires
Management juridique des affaires
Droit de la propriété intellectuelle - créations artistiques et esthétiques
Transports, assurances, douanes
Droit des affaires comparé
Juriste d'affaires, éthique et compliance
International Trade and Investment Law - ICLY
Droit du marché digital et des données - ICLY

Mention : Droit privé
Commissaire de justice
Contrats - Droit des événements sportifs et culturels
Contentieux des contrats
Droit des activités numériques et tiers de confiance
Droit de l’enfant et des personnes vulnérables - ICLY

Dates

Créé le 23 septembre 2024