Publié le 24 juin 2021 Mis à jour le 24 mai 2022
du 24 mai
au 24 juin 2022
Campus Porte des Alpes
La date limite de remise des offres est fixée au vendredi 24 juin 2022 à 12h00.

La consultation est passé par appel d'offres ouvert, en application des articles L2120-1 3°, L2124-2, R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 Code de la commande publique.
L’acheteur attire l’attention des candidats sur le fait qu’aucune phase de négociation n’est autorisée pour la présente consultation.

Les lots sont lancés sous la forme d’un accord cadre au sens de l’article R 2162-2 al. 2 du code de la commande publique. Pour chaque lot, l’accord cadre à bons de commande sera mono-attributaire, sans minimum en valeur et avec un maximum en valeur (voir règlement de la consultation).

La consultation est décomposée en 7 lots juridiquement distincts :

Lot n°1 Ouvrages français et étrangers en psychologie, sociologie, science politique, anthropologie, histoire, géographie, tourisme et science de l’éducation ;
Lot n°2 Ouvrages français et étrangers en économie, droit, gestion, informatique, infocom, généralités et documentation professionnelle ;
Lot n°3 Ouvrages français et étrangers en histoire de l'art et arts du spectacle ;
Lot n°4 Ouvrages français et étrangers en archéologie ;
Lot n°5 Ouvrages français et étrangers en musicologie, littérature, langues anciennes, linguistique, langues vivantes et LEA ;
Lot n°6 Ouvrages français et étrangers de langue et littérature portugaises ;
Lot n°7 Ouvrages neufs tous domaines reliés et équipés pour les bibliothèques.

Pour chaque lot, l’accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification.
Pour chaque lot, l’accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive de 1 an (sans que la durée totale de l’accord-cadre ne puisse excéder 4 ans).

Un avis d’appel public à la concurrence n°22-74132 a été transmis au BOAMP et au JOUE le 24 mai 2022. Il sera consultable jusqu’au 24 juin 2022 à 12h00. Cet avis a également été publié sur le profil acheteur (PLACE).

Le dossier de consultation des entreprises est de disponible gratuitement en accès direct non restreint et complet, depuis la plate de dématérialisation des achats de l’Etat à l’adresse suivante : www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2038507&orgAcronyme=f2h

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif - 184 rue Duguesclin - 69 433 Lyon cedex - Tél. : 04 78 84 10 10 - Télécopie : 04 78 14 10 65 - Courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr

Organe chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon : CCIRA de Lyon  - 1 boulevard Vivier Merle, 69443 LYON CEDEX 03  - Mme Anita AUBIN (DIRECCTE à Lyon) - Tél : 04 26 99 28 33 - Mail : ara.ccira@direccte.gouv.fr

Informations pratiques

Lieu(x)

Campus Porte des Alpes