Mise à jour le 09 juin 2020
Publié le 13 janvier 2020 Mis à jour le 9 juin 2020

Après consultation du/de la Directeur·trice de votre UFR ou Institut et de votre responsable pédagogique, la Présidence de l’Université est appelée à émettre un avis, favorable ou défavorable, signé de la Présidente, ou, par délégation, de la Vice-présidente chargée de la formation et de la vie Universitaire.

Les dossiers sont évalués en fonction de différents critères tels que : cohérence, maturation et construction du projet.
L’avis est rendu aux étudiant·es par courriel (dans un délai de 10 jours à 1,5 mois environ).
Si la demande de césure consiste en un stage et se déroule sur un seul semestre, le pôle Stage et insertion (SCUIO-IP) sera consulté pour avis avant validation définitive.
 
Décision favorable

La décision, lorsqu’elle est favorable, précise la formation dans laquelle l’étudiant·e sera admis·e à s’inscrire ou à se réinscrire à l’issue de la période de césure.
Pour déterminer cette formation, l’université applique les règles de progression définies par le code de l’éducation, complétées le cas échéant par les règles d’ordre général en interne.

Décision défavorable

En cas de décision défavorable, l’étudiant·e peut solliciter le réexamen de sa demande par recours gracieux. La décision faisant suite au recours gracieux sera rendue sur avis de la commission permanente issue de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU). Cette commission compte plusieurs représentant.es étudiant·es.

L’université est en droit de s’opposer à une demande de césure lorsque la nature du projet ou la destination choisie sont susceptibles de mettre en danger l’étudiant·e.
La vigilance est de rigueur en ce qui concerne les séjours à l’étranger. En effet, le ministère des Affaires étrangères identifie des pays ou zones à risque pour la sécurité des personnes.

Dans tous les cas, et a fortiori lorsque la césure est accordée, l’étudiant·e désirant se rendre à l'étranger sera averti·e qu’il / elle devra se conformer aux recommandations du ministère des Affaires étrangères, s’agissant de la situation du pays dans lequel il / elle  se trouvera au cours de sa période de césure.