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Le conseil académique (CAc)
 

Publié le 4 juillet 2014

Le conseil académique a en charge la stratégie de recherche et l'offre de formation.

Il rassemble :
Ces commissions ont chacune un pouvoir de décision propre.

En formation plénière

Le conseil académique peut siéger en formation plénière
  1. pouvoir consultatif sur :
    - les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
    - la qualification à donner aux emplois d'EC et de chercheur vacants ou demandés ;
    - la demande d'accréditation et sur le contrat d'établissement ;
    - toutes les mesures visant à garantir l'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
     
  2. pouvoir de proposition : propose au CA un schéma directeur pluriannuel en matière de politique du handicap.
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