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Droit fiscal général
 

Olivier Négrin, avec Jean Lamarque et Ludovic Ayrault

Droit fiscal général d'Olivier Négrin
Le droit fiscal comprend l'ensemble des règles juridiques qui régissent la répartition de la charge fiscale entre contribuables.
Les auteurs ont choisi une approche à la fois théorique pratique. L'ouvrage est composé de quatre parties : La première partie est consacrée à la notion d'imposition. La deuxième partie traite les principes fondamentaux du droit fiscal au double point de vue des sources du droit fiscal et de la situation juridique du contribuable. La troisième partie offre un panorama de la fiscalité française avec une étude des techniques juridiques générales et particulières (impositions assises sur la dépense, le revenu et le patrimoine).
La quatrième partie est consacrée aux procédures fiscales non contentieuses et contentieuses. A jour des dernières modifications législatives, enrichi de la jurisprudence la plus récente, ce manuel de droit fiscal général s'adresse, non seulement aux étudiants de Licence ou de Master qui suivent un enseignement de droit fiscal général ou approfondi, mais aussi aux praticiens et aux candidats aux concours administratifs ou aux examens d'accès aux professions judiciaires et juridiques.
Principalement destiné aux étudiants de troisième année de licence, ce manuel présente de manière approfondie l'ensemble des questions générales de droit fiscal. Outre la présentation détaillée du régime juridique des principaux impôts, il comporte des développements substantiels concernant les sources du droit fiscal, la situation juridique du contribuable et les procédures fiscales.

  • Au sommaire :
> La notion d'imposition, critère au droit fiscal
- La définition juridique de l'impôt
- Les différentes catégories d'impositions
- Le régime fiscal
    
> Les principes fondamentaux
- Les sources du droit fiscal
- La situation juridique du contribuable
    
> Les techniques juridiques de l'imposition
- Étude générales des techniques juridiques de l'imposition
- Études particulières des techniques juridiques

> Les procédures fiscales
- Les procédures non contentieuses
- Les procédures contentieuses


Jean Lamarque est professeur émérite de l'université Panthéon-Assas (Paris II).
Olivier Négrin est professeur à l'université Lumière-Lyon 2 et doyen de la faculté de droit et de science politique. Ludovic Ayrault est professeur à l'université de Rennes-1.

  • Informations pratiques :
Droit fiscal général
de Olivier Négrin, Jean Lamarque, Ludovic Ayrault
paru en novembre 2009
Collection Manuel, Litec
1132 pages

INFOS PRATIQUES

  • Type : Parution ouvrage scientifique, Parution
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