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Élections partielles au conseil des sports
 

  • le 12 décembre 2017
    de 9h à 16h
  • campus PdA - salle C022

Il s'agit d'élections partielles en vue de compléter les collèges des membres élu.es du conseil des sports.

Élections  : vote
Accès direct : le conseil des sports | répartition des sièges et candidatures | listes électorales | mode de scrutin | candidatures | vote | dépouillement & résultats | résultats du scrutin

Se reporter à l'arrêté électoral 2017-160 [PDF - 881 Ko] pour connaître les modalités détaillées de ce scrutin.


Attention, notez que les élections partielles en vue de compléter les collèges des membres élu.es du conseil des sports sont annulées [arrêté électoral 2017-182 portant annulation du scrutin du 12 décembre [PDF - 316 Ko]]. Un nouveau scrutin sera organisé ultérieurement.

  LE CONSEIL DES SPORTS

Le service universitaire des activités physiques, sportives, artistiques et de pleine nature (SUAPS) de l’Université Lumière Lyon 2 est administré par un conseil des sports présidé par la Présidente de l’Université ou son/sa représentant.e, et dirigé par un.e directeur/trice.
Le Conseil des sports veille ainsi au bon fonctionnement du SUAPS et est chargé notamment :
  • d’adopter le projet de budget du SUAPS, soumis à l’approbation du Conseil d’administration de l’Université ;
  • de proposer à l’autorité compétente les tarifs de redevances de location des équipements relevant des compétences du service ;
  • d’établir le règlement intérieur du SUAPS qui pourra être modifié à la majorité simple des membres présents et représentés.
 

  RÉPARTITION DES SIÈGES À POURVOIR ET CANDIDATURES

Collège des enseignant.es d'éducation physique et sportive : 1 siège
Sont électeur/trices et éligibles les enseignant.es d'éducation physique et sportive affecté.es à l'Université

Collège des étudiant.es : 4 sièges
Sont électeur/trices et éligibles tout étudiant.e inscrit.e administrativement à l'Université et participant régulièrement à la vie sportive de l'Université, c'est-à-dire ayant une inscription pédagogique en sport (pratique sportive non notée-libre et sport noté).

  LISTES ÉLECTORALES

Elles seront affichées à compter du 27 novembre 2017 dans les locaux du SUAPS sur les deux campus.
 

  MODE DE SCRUTIN

Le scrutin est plurinominal majoritaire à un tour pour le collège des étudiant.es. Pour celui des enseignant.es, le scrutin est uninominal. En cas d'égalité des voix, un second tour est organisé.
 

  CANDIDATURES

Le dépôt des candidatures est obligatoire. Elles seront déposées au secrétariat du SUAPS (campus PdA, ouvert de 9h à 12h et de 14h à 17h), à partir du 27 novembre à 9h jusqu'au 7 décembre 2017 à 12h au plus tard, sur un formulaire type. Un récépissé sera délivré. L'administratrice provisoire du SUAPS s'assurera de l'égibilité des candidat.es.

  VOTE

Le vote est secret. Le passage par l'isoloir est obligatoire. Seul le matériel de vote fourni par l'administration doit être utilisé par les électeur/trices. Les bulletins fournis par l'administration seront pré-remplis de l'ensemble des noms des candidat.es éligibles.

Chaque électeur/trice dispose d'un nombre de voix au plus égal au nombre de sièges à pourvoir. Chaque électeur/trice est autorisé.e, le cas échéant, à rayer de manière manuscrite les noms des candidat.es qu'il/elle ne souhaite pas élire. En tout état de cause, le bulletin ne peut comporter plus de noms que le nombre de sièges à pourvoir dans chaque collège, tels que fixés à l'article 2 du présent arrêté. Sera considéré comme nul tout bulletin établi en méconnaissance de l'une de ces conditions.

Pour pouvoir voter, les électeur/trices du collège des enseignant.es d'éducation physique et sportive devront présenter leur carte professionnelle ou à défaut une pièce d' identité parmi la carte nationale d' identité, le permis de conduire, le passeport ou le titre de séjour.

Les électeur/trices du collège des étudiant.es devront présenter leur carte Izly ou leur certificat de scolarité original accompagné d' une pièce d' identité parmi la carte nationale d' identité, le permis de conduire, le passeport ou le titre de séjour.

Les électeur/trices qui ne peuvent voter personnellement peuvent exercer leur droit de vote par procuration. Le/la mandant e et le/la mandataire doivent être inscrit.es sur la même liste électorale. Le/la mandataire doit être en possession d'une procuration originale écrite signée et présenter la carte lzly ou une pièce d' identité du/de la mandant.e ou la photocopie d' une de ces pièces. Nul.le ne peut être porteur/se de plus de deux mandats. Un formulaire de procuration sera disponible auprès des services administratifs du SUAPS.

  DÉPOUILLEMENT & RÉSULTATS

Le dépouillement est public. Il aura lieu le 12 décembre à l'issue du scrutin, dans les locaux du SUAPS.
La proclamation des résultats aura lieu le 13 décembre, par arrêté de la Présidente de l'Université.

INFOS PRATIQUES

  • Type : Elections
  • Adresse complète : Campus Porte des Alpes
    campus PdA - salle C022
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