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Élections des représentant.es des personnels et des usager.es dans les conseils de composantes
 

  • le 1 décembre 2016
    de 9h à 16h
  • Sur les deux campus (se reporter au tableau)

Des élections des représentant.es des personnels et des usager.es (= étudiant.es) au sein des conseils de composantes sont organisées. Le scrutin a lieu le jeudi 1er décembre 2016 de 9h à 16h, sans interruption (se reporter au tableau ci-dessous pour connaîte l'emplacement de votre bureau de vote).

Élections : bulletin, urne
Accès direct : résultats | objet du scrutin | répartition des sièges et des bureaux de vote | mode de scrutin | listes électorales | candidatures | vote | dépouillement & résultats

 PROCLAMATION DES RÉSULTATS

L'arrêté n°2016-286 [PDF - 768 Ko] présente les résultats des élections des représentant·es des personnels et des usager·es aux conseils des composantes.

OBJET DU SCRUTIN

Il s'agit d'élections en vue :
- du renouvellement partiel des collèges des représentant.es des personnels au sein des Conseils des UFR Droit et science politique (DSP), LANGUES, Lettres, sciences du langage et arts (LESLA) et Sciences économiques et de gestion (SEG), ainsi que des Instituts et Département suivants : Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation (ISPEF), Institut universitaire de technologie (IUT) et du Centre international d'études françaises (CIEF).
- du renouvellement complet du collège des usager.es au sein des Conseil des UFR Droit et science politique (DSP), LANGUES, Lettres, sciences du langage et arts (LESLA), Temps & territoires (T&T), ainsi que des instituts suivants : Institut d'études du travail de Lyon (IETL), Institut de psychologie (PSYCHO) et  Institut universitaire de technologie (IUT).
- du renouvellement complet des représentant.es des personnels et des usager.es au sein du Conseil de l'UFR Anthropologie, sociologie, science politique (ASSP).

- Pourquoi voter ?

Afin d'élire vos représentant.es qui défendent vos intérêts au sein des conseils de composante.
 

- Quel est le rôle des conseils de composantes ?

Le conseil de composante (appelé également « conseil d'UFR » ou « conseil d’institut ») est l’instance délibérante de la composante. Il règle par ses délibérations toutes les affaires intéressant la composante. Il élit le.la directeur.trice de la composante. Il est composé d’enseignant.es, de personnels administratifs, d’étudiant.es et de personnalités extérieures.
 

  RÉPARTITION DES SIÈGES À POURVOIR ET DES BUREAUX DE VOTE

Renouvellement partiel des collèges de personnels

Composante Nombre de sièges à pourvoir Implantation Bureau de vote
ASSP (renouvellement complet) 6 sièges collège A
6 sièges collège B
3 sièges BIATS
campus PdA - salle H327 (salle du conseil) - bât. H
DSP 1 siège collège A
1 collège BIATS
campus BdR - bureaux C115-C116 - bât. Clio
LANGUES 1 siège collège A
2 sièges collège BIATS
cf. arrêté 2016-358 [PDF - 228 Ko]
campus PdA - bureau OR39 - bât. O
campus BdR - bureau G213 - bât. Gaïa
LESLA 1 siège collège A
2 sièges collège B
campus PdA - salle B132 (salle du conseil) - bât. B
campus BdR - bureau B153 - bât. Belenos
PSYCHO 1 siège collège A
cf. arrêté 2016-358 [PDF - 228 Ko]
campus PdA - salle H016 - bât. H
SEG 1 siège collège BIATS campus BdR - bureau DR12 - bât. Demeter
IUT 2 sièges collège A
1 siège collège BIATS
2 sièges chargé.es d'enseignement
campus PdA - salle du conseil - IUT
ISPEF 2 sièges collège BIATS campus BdR - bureau G305 - bât. Gaïa
CIEF 1 siège collège autre enseignant.e
1 siège collège vacataire
campus BdR - bureau E158 - bât. Erato

 

Renouvellement complet ou partiel du colllège des usager.es

Composante Nombre de sièges à pourvoir Implantation Bureau de vote
ASSP 7 sièges collège usager.es campus PdA - salle H327 (salle du conseil) - bât. H
DSP 6 sièges collège usager.es campus BdR - bureau C117 - bât. Clio
LANGUES 7 sièges collège usager.es campus PdA - bureau OR39 - bât. O
campus BdR - bureau G213 - bât. Gaïa
LESLA 8 sièges collège usager.es campus PdA - salle B132 (salle du conseil) - bât. B
campus BdR - bureau B153 - bât. Belenos
T&T 6 sièges collège usager.es campus PdA - salle E1038 - bât. Europe
campus BdR - salle GR08 - bât. Gaïa
IETL 5 sièges collège usager.es campus BdR - salle C117 - bât. Clio
PSYCHO 2 sièges collège usager.es campus PdA - salle H016 - bât. H
ISPEF 3 sièges collège usager.es campus BdR - bureau G305 - bât. Gaïa
IUT 4 sièges collège usager.es campus PdA - salle du conseil - IUT
 

  MODE DE SCRUTIN

Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Dans le cas où un seul siège est à pourvoir dans un collège déterminé, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.
 

  LISTES ÉLECTORALES

Nul ne peut prendre part au vote s'il ne figure sur une liste électorale.
+ de détails dans l'arrêté [PDF - 2 Mo]
 

  CANDIDATURES

Arrêté 2016-270 [PDF - 646 Ko] portant recevabilité des candidatures
La date limite de dépôt des listes de candidat.es et des professions de foi était fixée au 25/11.


  VOTE

1/ Pièces justificatives à présenter

Chaque électeur.trice ne peut voter que pour une liste de candidat.es, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l'ordre de présentation des candidat.es.
Pour pouvoir voter, les personnels devront présenter leur carte professionnelle ou, à défaut, une pièce d'identité parmi la carte nationale d'identité, le permis de conduire, le passeport et le titre de séjour.
Pour pouvoir voter, les usager.es devront présenter leur carte Izly ou, leur certificat de scolarité original accompagné d'une pièce d'identité parmi la carte nationale d'identité, le permis de conduire, le passeport et le titre de séjour.
 

2/ Vote par procuraration

Le vote par procuration est autorisé. Les électeurs.trices qui ne peuvent pas voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un.e mandataire en lui donnant procuration écrite pour voter en ses lieu et place. Un formulaire de procuration sera disponible auprès des services administratifs de la composante et téléchargeable sur le site internet de la composante.
+ de détails dans l'arrêté [PDF - 2 Mo]
 

3/ Déroulement du vote

Le vote se fera de la manière suivante :
- le passage par l'isoloir est obligatoire ;
- le bulletin de vote sera placé dans l'enveloppe réservée à cet effet ;
- l'enveloppe contenant le vote est désposée dans l'urne ;
- le vote de chaque électeur.trice est constaté par sa signature apposée à l'encre sur la liste d'émargement en face de son nom.
 

  DÉPOUILLEMENT & RÉSULTATS

Le dépouillement est public et a lieu le 1er décembre 2016, à l'issue du scrutin, dans les locaux de chaque composante. Les résultats sont proclamés par la Présidence le 2 décembre 2016.
=> Se reporter à l'arrêté et ses annexes [PDF - 2 Mo] et à ses annexes pour en savoir plus (recours, cordonnées des composantes et de la personne référente en charge des opérations électorales...)

INFOS PRATIQUES

  • Type : Elections
  • Adresse complète : Campus berges du Rhône, Campus Porte des Alpes
    Sur les deux campus (se reporter au tableau)

Contact

Direction des affaires juridiques, institutionnels et des marchés (DAJIM)
campus Berges du Rhône
16 quai Claude Bernard - Lyon 7e
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